Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - C 202411 142 action culturelles 2semestre2024
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Acte - C 202609 139 culture subvention acteurs culturel 2
Déliberation - C 202609 140 culture convention EMV 2026 2028
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Déliberation - C 202507 073 culture cteac programme actions 25 26
Déliberation - C 202602 006 culture sub 1ersemestre 2026
Déliberation - B 202505 01 aides actions culturelle 1sem2025
Déliberation - C 202602 003 culture trvx attribution lots
Déliberation - C 202609 141 culture modif reglement lecture publi
Déliberation - C 202609 142 culture actions culturelle 2sem
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202609 142 culture actions culturelle 2sem)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le 01/10/2026 S LOT
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700802-20260921-C_202608_142-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES Du PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202609-142
Du 21 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt un du mois de septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Joyeuse, sous la présidence de Monsieur GILLES Philippe,
Président.
Etaient présents : AUDIBERT Agnès, THIBON Jean-François, DELEUZE DALZON Chloé, DI VUOLO Michel, BENEFICE
TOURNIER Carole, PLANET Olivier, FLORY Eva, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent,
DEMARIA Jean-François, DELMASURE Julien, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël,
ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc,
COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REY Françoise, D'HELFT Sabine, DUMAS Yoann, PIC
Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine,
AGNEL Rodolphe, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston, TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL
Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre,
Pouvoir : AUZAS Vincent (pouvoir de LASTELLA Carole), CHABANE Francis (pouvoir de GILLES Philippe), FLORY Eva
(pouvoir de CARRASCO Georges), AUDIBERT Agnès (pouvoir de PIOLAT Didier).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 37 Pouvoir : 4
Date de la convocation 15 septembre 2026
A été élu secrétaire : GOMEZ ABASCAL Delphine
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : AIDES AUX ACTIONS CULTURELLES DU SECOND
SEMESTRE 2026
Le vice-président présente les projets culturels et la proposition de la commission « culture » sur
lattribution des subventions au titre des actions culturelles du second semestre 2026. 11 explique
qu’une enveloppe de 2000 € est disponible pour cette phase d’attribution, après attribution de
7000 € au 1° semestre.
Les projets se résument comme suit :
& Autres Four Demsneeun Projet Demandé Montant rt Recettes mémoire Montant
2026 total projet propres Bilan action proposé
sollicités
2025
Europe
10000 €
Organisation Etat
Chasseurs de | d'escape game 1000 € " mystères dans les villages 1 000,00 € | 22 500,00 € Département 7 000,00 € sans objet 800,00 €
de la cdc 1500 €
Autres cdc
3000 €
Organisation
festival de
musique
traditionnelle et Mairie de
Scarabulle baltraditionnel | 2 000,00 € | 19 230,00 € Planzolles 17 730,00 € -350,00 1 200,00 € “Scarabal" 500 €
à Chabrolières
(commune de
Planzolles)
Fousisans Programmation estivale non recevable. blancs
TOTAL 3000,00€ | 41730,00 € 2 000,00 € Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le 01/10/2026 S LOT
ID : 007-240700302-20260921-C_202609_142-DE
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son vice-président,
Après en avoir délibéré, l'unanimité des présents, décide de :
Acter la répartition de l’enveloppe budgétaire pour les actions culturelles du 2% semestre 2026 sur la base
de la proposition de la commission :
Chasseurs de mystères : 800 €
Scarabulle : 1200 €
Verser les subventions correspondantes aux acteurs locaux.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Pour le Président empêché
Francis CHABANE Delphine GOMEZ ABASCAL
1° vice-Président Secrétaire de séance
w.