Déliberation - 656705085beeb436983583

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Arrêté - 6a214586d5c19870012632

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Convocation - 67ea8236de0a2340490900

Déliberation - 656705085beeb436983583 Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Blanquefort. Lien du pdf (Déliberation - 656705085beeb436983583)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

Pour information : rapport d’activités 2022 de l’EPCC Carré-Colonnes

Affaire n° 23-077 : Rapport d’activités 2022 de Bordeaux métropole

L’assemblée prend acte du rapport.

Affaire n° 23-078 : Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au conseil d’administration de la Fa- brique de Bordeaux métropole – exercice 2022.

L’assemblée prend acte du rapport.

Affaire n° 23-079 : Approbation du rapport de la CLECT

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-080 : Mutualisation – révision niveau de service 2023

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-081 : Prime pouvoir d’achat

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-082 : Décision modificative n°1 – exercice 2023 - budget principal Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-083 : Subvention à l’association Téléblanqueforthon

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 29 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (P. Navarro et P- A Léouffre) et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey).

Affaire n° 23-084 : Subvention à l’association ACAB Cœurs de Ville

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-085 : Subventions aux associations sportives dans le cadre des dispositifs chèques sport et tickets relais club

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-086 : Avis du conseil municipal sur la liste des dimanches de 2024 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical.

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-087 : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-088 : Avances sur subventions et participations pour certaines associations ou établissements publics Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-089 : Fixation des tarifs 2024 du cinéma les Colonnes

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-090 : Convention de partenariat entre la ville et l’association ABCS Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (B. Faréniaux) et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey).

Affaire n° 23-091 : Convention d’application du dispositif École et cinéma pour l’année scolaire 2023-2024. Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-092 : Convention PEDT et Plan mercredi 2023-2026

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-093 : Adhésion à l’association S[Cube]

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-094 : Convention de partenariat avec l’établissement français du don du sang (ESF) et l’association pour le don de sang bénévole de Blanquefort (ADSB).

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-095 : Convention de partenariat entre la ville de Blanquefort et la ville du Taillan-Médoc Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-096 : Avenant à la convention d’entente entre les communes de Blanquefort et de Parempuyre pour la construction et la gestion d’une piscine intercommunale.

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-097 : Règlement intérieur de la piscine intercommunale de Fongravey. Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey).

Affaire n° 23-098 : Cession parcelle communale BX 151 – Immeuble 33 rue Tastet Girard Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-099 : Acquisition des parcelles AI25-AI26-AI27 – Tanaïs

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-100 : Acquisition des parcelles BE 26-27-28-29 ET 30 – secteur Petite Palue Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-101 : Actualisation de la charte temps de travail dans les services municipaux Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-102 : Mise à disposition de personnel auprès du Comité des œuvres sociales du personnel municipal de Blanquefort.

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-103 : Tableau des postes permanents et non permanents pour l’année 2024 Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-104 : Indemnité forfaitaire de déplacements sur le territoire de la commune Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey). Affaire n° 23-105 : Modification du tableau des effectifs

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 absentes (J. Giraud et N. Louey).

Pour information : Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT