Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du Mard
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du mardi 28 janvi
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du mardi 25 fevri
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du Mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du jeud
Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du Mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du mard
Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du mardi 22 juillet 2025
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du mardi 22 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY 14610 - Monsieur le Maire
de BASLY
1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 18 juillet 2025
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le mardi 22 juillet 2025 à 20 heures 30.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le mardi 22 juillet 2025 à 20 heures 30 Salle Municipale André Vauvert - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 24 juin 2025
1°) Délibération n°2025-07-01: Cœur de Nacre - Transfert des compétences eau et
assainissement collectif à la communauté de communes à compter du 1er janvier 2026 portant modification de ses statuts
2°) Délibération n°2025-07-02: Cœur de Nacre - Arrêt du projet de Règlement Local de publicité Intercommunal (R.L.P.I.)
3°) Délibération n°2025-07-03: Demande de financement pour un voyage d’étude à l'étranger
4°) Délibération n°2025-07-04: Demande d’avis du Conseil municipal sur les modalités d’entretien des trottoirs
5°) Délibération n°2025-07-05: Travaux d'aménagements de sécurité de la Route de Courseulles : Présentation et validation du projet
Questions et informations diverses :
— Effacements des réseaux Route de Caen et Rue du Rocreux: choix du modèle de candélabre
— Cour de l’école Route de Fontaine-Henry: Installation d’une nouvelle structure de
jeux