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Compte-Rendu - 2019 09 11 cr du cm
Compte-Rendu - 2019 12 11 cr du cm
Compte-Rendu - cr conseil du 11 mars 2019
Document publié le Lundi 11 mars 2019 par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil du 11 mars 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Armement, Histoire et mémoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MARS
2019
Le
Conseil
municipal
convoqué
le
7
mars
2019
s’est
réuni
à
18
h
30
à
la
Mairie
avec
l’ordre
du jour
suivant :
—
Chaudière
école
:
demande
de
subvention
sur
les
travaux
complémentaires
pour
chaufferie
granulés
bois
—
Avenant
SIC
INFRA
relatif à l’étude
géotechnique
réalisée
sur
le captage
du
Vivier
—
Statuts
de
la CCVD
: changement
d’adresse
du
siège
social
—
Mise
en
non
valeur
de
créances
pour
surendettement
budget
eau
—
Questions
diverses.
La
séance
est
ouverte
à
18h30.
Tous
les
conseillers
sont
présents
sauf
Madame
Shirley
LELIEVRE
(pouvoir
à
Monsieur
Yves
Mondon),
Séverine
BONNARD
(pouvoir
à
Monsieur
Michel
JAY)
absentes
excusées
et Monsieur
Laurent
WATINE.
Lecture
faite
par
Michel
JAY
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
14
janvier
2019,
adopté
à l’unanimité
sans
rajout
ni modification.
Monsieur
Yves
MONDON
est nommé
secrétaire
de
séance.
Avant
de
traiter
l’ordre
du
jour,
une
minute
de
silence
est
observée
en
mémoire
de
Ugo
BERTHET,
décédé
tragiquement.
1.
Chaudière
école
:
demande
de
subvention
sur
les
travaux
complémentaires
pour
chaufferie
granulés
bois
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
7
septembre
2019
le
Conseil
municipal
avait
donné
son
accord
pour
le changement
de
la chaudière
à l'Ecole
de
Beaufort
et
le
remplacement
par
une
chaudière
à
granulés
de
bois.
Le
coût
s’élevait
à
38
382,00
€
HT
soit
46
058,40
€ TTC.
Or
il
s’avère
nécessaire
de
faire
quelques
travaux
supplémentaires
pour
sécuriser
l’isolation.
Le
montant
s’élève
à
1
800,00
€
HT
soit
2
160,00
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
municipal
donne
son
accord
et
sollicite
un
financement
auprès
du
Département.
2. Avenant
SIC
INFRA
relatif à l’étude
géotechnique
réalisée
sur
le captage
du
Vivier
Vu
la délibération
n°
2017-11-08
du
20
novembre
2017
d'attribution
du
marché
géotechnique
à l’entreprise
SIC
INFRA,
Vu
le
marché
avec
l’entreprise
SIC
INFRA
notifié
le
19
décembre
2017
pour
un
montant
de
3340,00
€ HT.
Dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
du
captage
du
Vivier,
Madame
le
Maire
rappelle
que
le Département
a signé
pour
le
compte
du
groupement
de
commande
un
marché
à l’entreprise
SIC
INFRA
pour
la réalisation
d’une
étude
géotechnique.
Ce
marché
comprenait
des
prix
unitaires
à
savoir
la
longueur
des
forages
destructifs
et
des
essais
pressiométriques
à
réaliser.
Le
substratum
rocheux
a
été
découvert
plus
profond
que prévu
initialement.
De
ce
fait,
les
linéaires
des
forages
et
des
essais
ont
été
augmenté
de
7
ml
au
total,
ce
qui
implique
une
modification
financière
du
marché.
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
projet
d’avenant
n°1
qui
a
pour
objet
d’apporter
des
changements
financiers
au
marché
de
base.
Le
montant
de
l’avenant
est
de
525,00
€
HT
soit
630,00
€ TTC.
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
l’avenant
de
SIC
INFRA
Après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
approuve
l’avenant
n°1
de
SIC
INFRA
d’un
montant
de
525,00
€
HT
soit
630,00
€
TTC.
3.
Statuts
de
la
CCVD
: changement
d’adresse
du
siège
social
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Drôme
en
Biovallée
(CCVD)
à
laquelle
adhère
la
commune,
doit
modifier
ses
statuts
afin
d’acter
le
changement
d’adresse
du
siège
social,
suite
au
déménagement
de
la collectivité
à Eurre.
A
cette
fin,
le conseil
communautaire
de
la CCVD
a été
appelé
à délibérer
sur
la modification
de
l’article
2
lors
de
sa séance
du
29/01/2019.
Ceci
étant
rappelé,
il est proposé
de
modifier
l’article
2 des
statuts
de
la CCVD.
Après
avoir
pris
connaissance
de
la
délibération
n°01/29-01-19/C
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Drôme
en
Biovallée,
Il est proposé
au
Conseil
municipal
:
- d'approuver
sans
réserve
l’exposé
de
Madame
le Maire,
- d’approuver
la proposition
de
modification
statutaire
de
la CCVD
(article
2)
Après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
le Conseil
municipal
décide :
- d'approuver
sans
réserve
l’exposé
de
Madame
le Maire,
- d’approuver
la proposition
de
modification
statutaire
de
la CCVD
(article
2)
;
3.
Mise
en
non
valeur
de
créances
pour
surendettement
budget
eau
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
un
état
de
créances
éteintes
pour
surendettement,
en
date
du
28
janvier
2019
d’un
montant
de
238,71
€
(factures
eau)
dont
Madame
la Trésorière
de
Crest
sollicite
l'admission
en
non
valeur.
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
le
Conseil
donne
son
accord
pour
l'admission
en
non-
valeurs
des
créances
éteintes
d’un
montant
de
238,71
€.
Arrivée
de
Monsieur
Laurent
WATINE.
Questions
diverses
-
Composteur
: Monsieur
Laurent
WATINE
déplore
qu’un
ressort
des
composteurs
ait
été
dérobé
ce
qui
nuit
à leur
bon
fonctionnement.
Par
contre,
il constate
une
utilisation
en
constante
augmentation
de
ces
composteurs.
Il prendra
contact
avec
la
CCVD
afin
d’en
rajouter
(l’emplacement
restera
à définir). Monsieur
Michel
JAY
s’oppose
à un
rajout
d’un
îlot
de
composteurs.
Il précise
qu’on
a suffisamment
de
difficultés
pour
trouver
un
nouvel
emplacement
pour
le premier.
Une
exposition
d’art
est organisée
par
le
Club
Intergénérations
les
4
et
5
mai
2019
à la
salle
d’animation
et à la Mairie.
Monsieur
Drubigny
organise
une
exposition
photos
de
Monsieur
Pages
(photographe)
au
Temple
du
14
au
28 juillet
2019
(photos
sous-marines
dans
la Gervanne).
Madame
le
Maire
propose
l’acquisition
de
cimaises
pour
le
Temple
afin
d’accrocher
les
photos
et tableaux
pour
les
différentes
expositions
pour
un
montant
de
288
€
TTC.
Accord
du
Conseil.
Chantier
Jeunes
:
Madame
Ingrid
BONNETON
ne
souhaite
pas
reconduire
cette
activité
pour
2019.
Lettre
d’invitation
de
Madame
la
Députée
Célia
Delavergne
pour
une
rencontre
avec
les
associations
le 23
mars
à 9h30
au
centre
culturel
de
Chabeuil
Commémoration
du
75ème
anniversaire
des
bombardements
de
Beaufort
de
la
guerre
39-45
le
samedi
22 juin
à
1 1h
sur
la place
du
village.
Transfert
des
compétences
eau
assainissement
: la
CCVD
met
en
place
des
réunions
thématiques
les
25
et 27
mars
Epandage
des
boues
de
la station
d’épuration
: Madame
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
que
devant
les
difficultés
de
trouver
un
agriculteur
susceptible
d’accepter
les
boues
de
la
station,
il
devient
urgent
de
trouver
une
autre
solution.
Après
concertation
avec
Monsieur
Eric
FAURE
de
l’entreprise
Objectif
Eau,
on
s’orienterait
vers
une
déshydratation
des
boues
pour
réduire
leur
volume
afin
de
les
évacuer
vers
un
centre
de
traitement
agréé.
Nous
sommes
dans
l’attente
d’un
devis
et d’une
subvention
de
l’Agence
de
l’Eau.
Propriété
Renoux:
possibilité
d’acquérir
une
bande
de
terrain
pour
la
création
de
places
de
parking
supplémentaires
comme
prévu
dans
l’étube
urba.
Une
rencontre
avec
le propriétaire
est prévue
prochainement.
Chemin
des
Bérangers:
Madame
le
Maire
explique
la
complexité
du
déclassement
d’une
partie
du
chemin
rural
passant
devant
les
bâtiments
des
Bérangers.
Une
enquête
publique
était
prévue
mais
suite
à l’examen
du
dossier
par
le
Commissaire
enquêteur,
ce
dernier
demande
à surseoir
à l’enquête
en
l’état juridique
de
ce
dossier.
Dossier
Remparts
: une
réunion
est
prévu
avec
le
cabinet
Texus
pour
poursuivre
le
chantier
de
sécurisation
et de
mise
en
valeur.
Assainissement
du
hameau
de
Lozeron
: Madame
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
adressé
par
Madame
le
Maire
de
Gigors
et
Lozeron
en
date
du
11
mars
2019
concernant
le
dossier
de
la Brasserie.
Elle
informe
qu’un
dossier
ERP
( Etablissement
recevant
du
public)
pour
un
bar
de
5ème
catégorie
situé
sous
les
bâtiments
de
stockage
et
production
avait
été
déposé
par
Monsieur
Fereaa
gérant,
ce
qui
n’était
pas
prévu
dans
le permis
de
construire
initial.
Madame
le
Maire,
comme
le
Maire
de
Gigors
et
Lozeron
fait
état
de
nouveaux
rejets
dans
la
station
d’épuration
de
Beaufort,
alors
que
la
Convention
qui
lie
les
deux
communes
est
en
cours
de
révision
et
que
les
rejets
du
hameau
de
Lozeron
dépassent
largement
les
rejets
qui
y
étaient
autorisés.
Des
recherches
sont
en
cours
pour
en
trouver
l’origine.
Madame
le Maire
précise
qu’elle
va
répondre
immédiatement
à ce
courrier
car
dans
ce
dossier
elle
a
des
éléments
nécessaires,
contrairement
au
courrier
du
20
septembre
2018,
qui
en
l’état
actuel
du
travail
effectué
sur
la
Convention,
ne
pouvait
entraîner
une
réponse
qualifiée. Elle
précise
d’ailleurs
que
Madame
le
Maire
de
Gigors
et
Lozeron
avait
fait
état
dans
un
Conseil
de
la
non
réponse
de
la
Commune
de
Beaufort
sur
ce
sujet.
Elle
s’en
est
étonnée
car,
comme
elle,
elle
est
parfaitement
au
courant
de
l’avancement
de
nos
travaux
conjoints
sur
la
Convention.
Madame
le
Maire
tiendra
au
courant
le
Conseil
des
suites
données
à cette
affaire.
Terrain
Sanoflore
:évaluation
toujours
en
attente
Madame
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
aux
nouveaux
propriétaire
de
l’Hôtel
restaurant
du
Midi
et
leur
souhaite
bonne
réussite
dans
leurs
activités.
Monsieur
Gérard
GAGNIER,
délégué
au
Parc
du
Vercors
informe
le
Conseil
de
la
tenue,
après
les
ateliers
thématiques
sur
la
révision
de
sa
Charte,
d’une
deuxième
série
de
réunions
géographiques
destinées
aux
élus
sur
le
diagnostic
de
l’activité
du
Parc
;
Pour
notre
secteur,
la
réunion
aura
lieu
en
mairie
du
Chaffal
le
jeudi
4
avril
à 9h30.
Dans
le
cadre
du
projet
lancé
par
le
Parc
d’implantation
d’abris
et
cabanes
pour
l’itinérance,
il
fait
le
point
sur
la
recherche
d’un
cabanon
rénovable
sur
l’itinéraire
du
grand
tour
de
la
Gervanne.
Après
une
concertation
locale
et
l’identification
des
possibilités
sur
la
Commune
de
Beaufort,
la
recherche
doit
s’étendre.
Suite
à une
réunion
avec
la
CCVD
et
une
responsable
de
l’association
départementale
de
randonnées
pédestres,
la
recherche
des
financements
possibles
est
en
cours.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 30.