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Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Transports,
Périmètre de 500 mètres autour de la gare ferroviaire
Secteur affecté par le bruit (Route)
Secteur affecté par le bruit (Voie ferrée)
Linéaire boisé à préserver (L151-23 CU)
Linéaires commerciaux à préserver (L151-16 CU)
Linéaires commerciaux à protection renforcée
Recul de 100 mètres (L111-6 CU)
Recul minimum pour l'implantation des constructions
Bâtiment agricole avec application possible de la règle de réciprocité (pour information)
Périmètre de protection modifié du Clocher (cf. plan des SUP en annexe du PLU)
Périmètre de protection modifié du Bateau Ivre (cf. plan des SUP en annexe du PLU)
Arbre remarquable à préserver (L151-23 CU)
Patrimoine bâti ou petit patrimoine à préserver (L151-19 CU)
Changements de destination à vocation hébergement hôtelier et touristique
Changements de destination à vocation logement
Emplacement réservé aux voies, ouvrages ou installations d'intérêt général (L151-41 1° ou 2° CU)
Emplacement réservé en vue de la réalisation d'un programme de logements (L151-41 CU)
Ensemble patrimonial homogène (L151-19 CU)
Espace boisé classé (L113-1 CU)
Localisation prévue de la liaison douce (L151-41 dernier alinéa CU)
Secteur de périmètre d'attente de projet d'aménagement (L151-41 5° CU)
Secteur où s'applique une OAP (orientation d'aménagement et de programmation)
Secteur où s'appliquent des objectifs de mixité sociale (L151-15 CU)
Secteurs constructibles sous conditions
Secteurs inconstructibles (sauf exceptions)
Trame verte à préserver (L151-23 CU)
Zone humide à préserver (L151-23 CU)
Echelle : 1:2000e
Emplacements réservés
Légende
Zones du PLU