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Déliberation - 06 27 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Plougoulm.
Lien du pdf (Déliberation - 06 27 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Date de convocation : 21/06/2024 En exercice : 19 Présents : 16
Votants : 19
Maire : M. Patrick GUEN
Secrétaire de séance : Frédéric RICHARD
Le Conseil municipal de PLOUGOULM s’est réuni le 27 juin 2024 à 20h00, sous la Présidence de M Patrick GUEN, Maire.
Etaient présents : M Patrick GUEN, M. Sébastien DELANOE, Mme Marie-Hélène QUIEC, M Bruno ARRIAGA, Mme Sonia SENANT, Mme Gwénola MEVEL, Mme Claudie DEMANGE, M. Régis MIOSSEC, M. Joël CHOQUER, M. Frédéric RICHARD, M. Vincent BOUTOUILLER (arrivé à 20h50), M. Eric MIOSSEC, M. Yann BELLEC, M. Gilles CRIBIER, Mme Angélique QUERE, Mme Sophie HALLEGOT,
Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir : Mme Virginie SOCHARD qui a donné pouvoir à Mme Marie-Hélène QUIEC, Mme Alicia CAROFF qui a donné pouvoir à M. Régis MIOSSEC, Mme Emmanuelle BERTEVAS qui a donné pouvoir à Mme Claudie DEMANGE
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
N° Délibération
Approuvée
ou Rejetée
(A/R)
D.2024.06.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 A D.2024.06.02 Changement de destination et modification du prix de vente de la Plougoulmoise
A
D.2024.06.03 Demande de subvention auprès de la CAF : minibus A D.2024.06.04 Demande de subvention auprès de la CAF : ludothèque A D.2024.06.05 Budget principal : décision modificative A D.2024.06.06 Budget camping : autorisation de réaliser un emprunt A D.2024.06.07 Lotissement communal Ti-Ker : prix de vente au m² A D.2024.06.08 Tarifs 2024 A D.2024.06.09 Convention avec le SDEF pour l’éclairage public – rénovation mât + lanterne rue Losquédic
A
D.2024.06.10 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – aménagements de sentiers littoraux
A
MAIRIE DE
PLOUGOULM
Conseil Municipal du 28 juin 2024
Liste des délibérations