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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 019 APPROBATION CG 2023 ATELIER RELAIS
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 019 APPROBATION CG 2023 ATELIER RELAIS)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
20
Mars
2024
A
la
salle
des
fêtes
de
La
Porcherie
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
12
Mars
2024
o
Présents
:
PRESENT |
ABSENT
PRESENT |
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
"
Absents
:
o
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mr
Jean-Luc
LACHAUD,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Eric
DUPONT,
o
Mr
Christian
LATOUILLE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
était
absente
excusée,
“
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE
=
DÉLIBÉRATION
N°2024-019
RELATIVE
A
L'APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DE
L’ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET
Monsieur
Arnaud
LOUVET,
en
sa
qualité
de
comptable
public
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Saint
Yrieix
La
Perche
dont
dépend
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne,
a
dressé
le
Compte
de
Gestion
du
Budget
ATELIER-
RELAIS
DU
MARTOULET
pour
l’année
2023.
Le
Compte
de
Gestion
retrace
toutes
les
opérations
budgétaires
et
non-budgétaires
effectuées
au
titre
de
la gestion
2023.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-019-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024 Au
niveau
des
opérations
strictement
budgétaires,
le
Compte
de
Gestion
reprend
le
résultat
des
exercices
précédents
ainsi
que
tous
les
titres
émis
et
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
sur
l'exercice.
La
synthèse
ci-dessous
affiche
les
résultats
budgétaires
de
l'exercice
2023 :
N°
codique
poste
comptable
: 87
032
Poste
comptable
: SGC
Saint
Yrieix
La
Perche
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
2023
74
003
-
BUDGET
ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
TOTAL
SECTIONS
RECETTES
Prévisions
budgétaires
totales
(a)
133
102.00
€
130
000.00
€
263
102.00
€
Titres
de
recettes
émis
(b)
57
076.00
€
10
274.47
€
67
350.47
€
Réductions
de
titre
(c)
Recettes
nettes
(d
=
b-
c)
57
076.00
€
10
274.47
€
67
350.47
€
DEPENSES
Autorisations
budgétaires
totales
(e)
133
102.00
€
130
000.00
€
263
102.00
€
Mandats
émis
(f)
35
129.15
€
33
179.91
€
68
309.06
€
Annulations
de
mandats
(g)
85.93
€
85.93
€
Dépenses
nettes
(h =
f-g)
35
129.15
€
33
093.98
€
68
223.13
€
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(d-h)
Excédent
21
946.85
€
{h — d)
Déficit
22
819.51
€
872.66
€
Monsieur
le
Président
précise
que
les
résultats
de
ce
Compte
de
Gestion
sont
en
concordance
avec
le
Compte
administratif
2023
qui
va
également
être
présenté
au
cours
de
cette
séance.
Après
avoir
examiné
les
opérations
qui
y
sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice
2023, Considérant
que
ce
compte
semble
régulier,
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés : +
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
2023
concernant
le
BUDGET
ATELIER
RELAIS
DU
MARTOULET
dressé
par
le
Comptable
Public
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Saint
Yrieix
La
Perche,
+
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer
le
Compte
de
Gestion
2023
concernant
le
Budget
ATELIER
RELAIS
DU
MARTOULET
(74
003)
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
LA
PORCHERIE,
LE
20
MARS
2024
Nombre
de
conseillers
SL ExenEee
22
Le Président
: Marc
DITLECADET
Présents
17
Votants
21
Exprimés
21
Contre
0
Pour
21
Abstentions
0
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-019-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024