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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 09 2023
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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
À DÉPARTEMENT DU GARD + RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
/ Î k
SE— L
Commune de POUZILHAC
Tél. 04 66 37 17 77
CONSEIL MUNICIPAL
contact@pouzilhac.fr
La réunion aura lieu le mardi 27 janvier 2026
à 19h dans la Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Election d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 18/12/2025
- Budget Service Eau & Assainissement-Autorisation mandatement des dépenses d'investissement jusqu’au
vote du budget primitif 2026
- Acquisition de plein droit de bien vacant et san maître : compte ATGER Paulette — ATGER Alice Miette —
ATGER Aliette
- Acquisition de plein droit de bien vacant et san maître : compte PELURSON Louis — VEZINET Albine
Juliette Rosine
- Demande de subvention auprès du Département et de l’Agence de l’Eau au titre du projet d'acquisition
de deux parcelles situées dans le périmètre de protection de notre captage classé captage prioritaire
- Convention de participation au Fonds Solidarité Logement
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Convention avec l'Association Départementale des FRANCAS du Gard relative à la gestion du Centre de
Loisirs Avril, Juillet et Automne 2026
- Acquisition parcelle AB272
- Adhésion à un organisme agréé de « Médiation de la consommation »
- Motion en soutien aux agriculteurs
- Approbation des nouveaux statuts du SIVU de l’Yeuseraie
- Divers (...)
Le Maire,
Thierry ASTIER
6 rue de l'Hôtel de ville | 30210 POUZILHAC | www.pouzilhac.fr