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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - S24 5 10324092014390)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE LEZAT-surLEZE Réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal de la commune de LEZAT-sur-LEZE se réunira en séance ordinaire : Le mercredi 25 septembre 2024 à 18h30 Salle du Conseil Municipal Fait à LEZAT-sunLEZE, LCR jf C ORDRÉ‘EFJOUR * VILLES tr L TA 1. Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 03/06/2024 ; 2. Modification de périmètre de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA ; 3. Modification du plan de financement de la demande de subventions pour la création de ralentisseurs de type “Chicanes” sur la RD626 et RD19B ; Adressage : validation de la base des nouvelles adresses suite à la Loi 3DS ; SDE 09 : Travaux de sécurisation BT entrée Sud s/P9 au lieu dit « Izarn » : SDE 09 : Travaux d’extension BT TJ STEP SMDEA s/ au lieu dit « Rougère » ; SDE 09: Travaux de renforcement HTA/BT s/P au lieu dit « Rougère » lié STEP SMDE:A ; 8. FONDATION DU PATRIMOINE : Autorisation de signature de la convention de collecte de dons pour le projet de restauration du tableau « Le couronnement d’épines » de l’Eglise Saint-Jean-Baptiste à LEZAT-SUR-LEZE ; 9. Répartition des frais de gestion de l’état civil —- Accord sur la contribution de 2024 demandée par la commune de SAINT-JEAN-DE-VERGES pour l’année 2023 ; 10. Fongibilité des crédits en MS7 : délégation pour l’année 2024 ; HS Mn #= 11. Autorisation de régularisation d’écritures comptables d’ordre non budgétaire ; 12.Informations diverses.