Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2023 43 budget primitif 2023 du budget annexe hote
Convocation - 2026 52 budget primitif 2026 du budget annexe hote
Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hote
Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hote
Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hote
Convocation - 2024 33 budget primitif 2024 du budget annexe hote
Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hote
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2025 40 budg
Convocation - 2023 83 admission de titres de recettes en non val
Convocation - 2023 93 cle de repartition des charges de fonction
Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hotel d entreprises
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Convocation - 2025 40 budget primitif 2025 du budget annexe hotel d entreprises)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 10 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt cinq, le 10 avril à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 31/03/2025
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 39
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 43
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD François, MILHORAT Nathalie, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), TEXIER Lionel (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia , DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy, SAHL Philippe (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, BUOSI Johnny (Saint-Ybars), BUFFA Marie (Villeneuve du Latou).
ETAIENT ABSENTS : PEREIRA-NANTERRE Jérôme(Les Bordes sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
ETAIENT EXCUSES: , VANDERSTRAETEN François(Artigat), LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine (Lézat sur Lèze), MARTINEZ Rolande (Le Mas d‘Azil), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras) FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize).
PROCURATIONS: VANDERSTRAETEN François à SARDA Manuel, LABORDE Jean à COURNEIL Jean-Claude, SACILOTTO Claudine à LLUIS Claude, MARTINEZ Rolande à ROUMAT Guy.
SECRÉTAIRE DE SEANCE : MILHORAT Laurent
Délibération n° 2025-40 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet :BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET ANNEXE HOTEL D’ ENTREPRISES
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2312-1 et suivants, Monsieur Le Président propose au conseil communautaire d’adopter le budget primitif du budget annexe HOTEL D‘ENTREPRISES, comme présenté ci-après.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré, adopte le budget primitif 2025 du budget annexe HOTEL D‘ENTREPRISES, arrêté en dépenses et en recettes tel qu’indiqué ci-dessous :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 171 122 € 171 122 €
Investissement 168 305 € 168 305 €
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, MILHORAT Laurent COURNEIL Jean-Claude