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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230525listedelib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 mai 2023
ss sTETIENNE DEJULMONT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mai 2023 à 19 heures 30 minutes
Salle du conseil municipal
Membres en exercice et convoqués : 27
Présents : 20
Mme ANNE Michèle, M. AUFRERE Bruno, M. BORG Vincent, Mme CABOT Marie-Christine, M. CHEVILLEY
Louis, Mme CONDY Colette, M. GASC Jean-Luc, M. LAFOURCADE Yves, M. LAVITRY Laurent, M. LONJOU Jean-Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme MIQUEL Laurence, Mme PAVAN Aurélie, M. PISANI Pierre, M. RAUJOL Eric, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe, M. SANCHES Antoine
Procuration(s) : 7
M. ADGIE Eric donne pouvoir à Mme ANNE Michèle,
M. CARTAGENA Michel donne pouvoir à M. RUEDA Christophe,
Mme PEYRIERES Laetitia donne pouvoir à M. LONJOU Jean-Louis, Mme PIZZUTTO Christelle donne pouvoir à M. MASSIP Eric,
Mme RAYNAL Fatiha donne pouvoir à M. CHEVILLEY Louis,
Mme THIBAULT Delphine donne pouvoir à M. PISANI Pierre,
Mme ZAPATERO Carole donne pouvoir à Mme MARTY Anne-Marie
Absent(s) : 1
Mme CORNETTE Marie-Catherine
Excusé(s) : 7
M. ADGIE Eric, M. CARTAGENA Michel, Mme PEYRIERES Laetitia, Mme PIZZUTTO Christelle, Mme RAYNAL Fatiha, Mme THIBAULT Delphine, Mme ZAPATERO Carole
Secrétaire de séance : Mme MIQUEL Laurence
Président de séance : M. MASSIP Eric
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N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision
2 25/2023 AFFAIRES GENERALES - Signature d'un contrat de Adoptée
recherche d'un médecin généraliste
3 26/2023 AFFAIRES GENERALES - Modification du règlement Adoptée
intérieur de la salle des fêtes et création d'une caution
4 2712023 PERSONNEL - Délibération portant création d'un emploi Adoptée
permanent
5 28/2023 PERSONNEL - Recrutement saisonniers Adoptée
6 29/2023 PERSONNEL - Délibération portant création d'emplois Adoptée
permanents
7 30/2023 Redevance d'occupation du Domaine Public pour Adoptée
l'installation de terrasses commerciales
8 31/2023 Adressage - Voie nouvelle - Dénomination Adoptée
Fait à Saint-Etienne-de-Tulmont,
Le Pré sident de séance
SSIP.
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