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Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Thurins.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2023 02)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AFFICHÉE LE : VENDREDI 24 FEVRIER 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 FEVRIER 2023
1. Délibération n°2023-007
Objet : Approbation de la modification de la convention temporaire de transfert de maîtrise
d’ouvrage pour le pôle jeunesse
Rapporteurs : Monsieur le Maire
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstention / 0 voix contre
2. Délibération n°2023-008
Objet : Ajustement du débat sur le PADD lié aux projets d’équipements d’envergue
départementale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstentions / 0 voix contre
3. Délibération n°2023-009
Objet : Remboursement des frais de déplacements et de missions – élus et agents
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstentions / 0 voix contre
4. Délibération n°2023-010
Objet : Tarification de la location de la salle de la Plaine
Rapporteur : Catherine PAILLAT
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstention / 0 voix contre
5. Délibération n°2023-011
Objet : Modification des tarifs du désherbage à la médiathèque
Rapporteur : Catherine PAILLAT
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstention / 0 voix contre
6. Délibération n°2023-012
Objet : Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstention / 0 voix contre
7. Délibération n°2023-013
Objet : Fixation des conditions de recrutement des vacataires
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée comme suit : 16 voix pour / 0 abstention / 0 voix contre
Thurins, le 24 février 2023