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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230920 cr cm gigors et lozeron)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
20/09/2023
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
20
septembre
2023
à 20h08,
sous
la
présidence
de
M.
David
GARAYT,
Maire. Présents
:BRUNIAU
Séverine
-
GARAYT
David
(pouvoir
de
Marc
STORPER)
—-
MANGOU
Didier
—
MARTIN
Béatrice
(pouvoir
de
DEFFAISSE
Yves)
-
HUSSY
Damien
-
MARTIN
Robert
(pouvoir
de
DEFFAISSE
Jean-Michel)
(Excusés:
Marc
STORPER,
Yves
DEFFAISSE,
Jean
Michel
DEFFAISSE)
Secrétaire
de
séance
:PERRET
Marion
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
12/06/2023
Adopté
à l’unanimité
Délibération
1
:Convention
financement
déplacement
d’un
compteur
d’eau
potable
M
le
Maire
présente
la
requête
de
M
Mahistre
visant
à
déplacer
le
compteur
d’eau
potable
(situé
à
Pintérieur
de
sa
maison)
à
extérieur.
Il
est
proposé
de
partager
les
frais
entre
la
commune
et
M
Mahistre
s’élevant
à
un
total
de
853,49€
HT,
soit
un
reste
à
charge
communal
de
426,74€HT.
Adopté
à
l’unanimité
Délibération
2
:Subvention
exceptionnelle
resto
du
Cœur
proposée
par
l’Association
des
Maires
de
France
(AMF)
délibération
retirée
Informations
diverses
et
compte
rendu
de
réunions
Î
Eglise
:la
commune
n’a
pas
été
retenue
par
la
mission
Bern
(loto
du
patrimoine),
les
travaux
porteront
donc
uniquement
la
tranche
ferme
(rénovation
complète
de
la
toiture)
©
L'ordre
de
service
de
la
phase
études
de
projet
(PRO)
a été
envoyé
à Texus
permettant
de
préparer
la
phase
de
consultation
des
entreprises
pour
les
travaux
o
Avenir:
"
Une
réunion
publique
sera
programmée
au
mois
de
novembre
“
Une
association
à but
non
lucratif
(Association
loi
1901),
dénommée
«
Pierres
et
âmes
»
est
en
création
ayant
pour
objectif
la
valorisation
de
la
culture
et
du
patrimoine
sur
la
commune
de
Gigors
et
Lozeron.
__
Recensement
:
un
coordonnateur
communal
doit
être
désigné
courant
octobre
pour
suivre
les
formations,
préparer/suivre
le
recensement
et
participer
au
recrutement
de
l’agent
recenseur
—
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi)
:
o
Vote
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
au
conseil
communautaire
en
Novembre
.
o
Un
dernier
travail
de
zonage
et
de
repérage
doit
être
fait
avant
le
15
octobre
sur
les
Secteurs
de
Taille
Et
de
Capacité
Limitée
(STECAL),
changements
de
destination
et
emplacements
réservés
—
avant
envoi
à la
DDT
pour
instruction.
o
Début
2024
le
PLUi
sera
arrêté
une
première
fois,
après
l’approbation
du
Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCOT),
afin
de
laisser
une
période
de
6 mois
pour
les
dernières
modifications.
o
Une
enquête
publique
aura
lieu
au
cours
des
6 mois
suivants
le
premier
arrêt
o
Automne
2024
vote
du
PLUi
au
conseil
communautaire
suivi
de
délibérations
des
communes
sous
2
mois.
Syndicat
intercommunal
des
eaux
de
Mirabel-et-Blacons,
Piégros-la-Clastre
et
Aouste-sur-Sye
(SMPAS)
o
La
candidature
de
Gigors
et
Lozeron
a
été
acceptée
par
le
syndicat
pour
le
1%
janvier
2024.
Les
communes
aujourd’hui
adhérentes
doivent
délibérer
d’ici
fin
octobre
pour
valider
Le
choix
du
syndicat.
e
2
rencontres
avec
le
SMPAS
ont
eu
lieu
fin
août
autour
des
statuts
et
de
la
future
tarification
de
l’eau
et
l’assainissement.
Plan
de
sauvegarde
communal
:
un
groupe
de
travail
est
constitué
pour
traiter
ce
dossier
Demandes
de
Mme
Perret
et
M
Pinault
o
Achat
d’un
bout
de
la
parcelle
communale
AH195
adjacente
à leur
propriété
—
le
conseil
ne
souhaite
pas
s’orienter
vers
une
vente.
o
Utilisation
de
la
parcelle
AH100
(jouxtant
la
salle
communale)
:
Il
est
rappelé
que
Mme
Perret
et
M
Pinault
avaient
reçu
l’autorisation
de
mettre
leurs
poules
de
manière
temporaire
sur
cet
espace
(en
|
Panne
T
es
7 hiver)
en
échange
de
l’entretien
du
terrain,
(réfection
du
mur
car
les
pierres
se
descellaient).
Leur
demande
serait
de
pérenniser
cette
autorisation
via
une
convention
d’usage.
—
le
conseil
ne
souhaite
pas
prendre
cette
voie
sachant
que
des
aménagements
de
l’espace
public
sont
en
discussion,
et
que
l’accès
à cet
espace
est
en
lien
direct
avec
l’utilisation
de
la
salle
de
réunion
sous
la
mairie.
Le
conseil
ne
donne
pas
suite
à la
proposition
de
M
Binon
qui
consistait
à offrir
gratuitement
ses
services
pour
la
création
d’un
blason
communal
Dossier
Dupuis
vs
Commune
et
M
Mc
Geown
—
permis
de
construire
Mc
Geown
o
Un
courrier
de
M
Me
Geown
a été
reçu
au
secrétariat
retraçant
les
événements
liés
à ces
différends
pour
leur
permis
de
construire.
—
le
courrier
est
consultable
en
Mairie.
o
L’audience
au
tribunal
administratif
aura
lieu
au
premier
semestre
2024
Aménagements
des
espaces
publics
o
Séverine
Bruniau
retrace
les
4
rencontres
qui
ont
eu
lieu
depuis
juin
dernier.
o
Une
liste
d’idées
des
habitants
sur
la
re-végétalisation
/réaménagement
de
la
place
de
la
Mairie
(création
d’ombrage,
plantation
d’arbre…),
création
d’un
espace
pétanque
(Gigors
et
aussi
Lozeron)
a été
évoqué.
o
Séverine
BRUNIAU
et
Didier
MANGOU
vont
prendre
contact
avec
des
paysagistes
locaux
afin
de
développer
une
proposition
en
phase
avec
les
propositions
des
habitants
Ecole
de
Lozeron
:suite
à la
demande
de
Mme
Walch
concernant
la
réfection
des
volets
de
l’appartement.
M
Mangou
se
charge
de
contacter
des
entreprises
Compte-rendu
réunions/rencontres
14
septembre
:
rencontre
avec
le
service
économique
de
la
CCVD
sur
le
devenir
du
bâti
de
l’ancienne
brasserie.
Le
service
éco
va
prendre
contact
avec
l’étude
en
charge
de
la
liquidation
pour
connaître
la
situation
du
site.
19
septembre o
SIVOS:
“Discussions
autour
des
plans
de
maitrise
sanitaire
à mettre
en
place
dans
les
cantines
satellites
(RPI
+
Cobonne)
afin
de
préparer
le
lancement
de
l’activité
de
la
cuisine
centrale
CCVD
Des
formations
du
personnel
seront
programmées
“
Accueil
périscolaire
des
enfants
de
—
moins
de
3
ans
à la
rentrée
scolaire
(qui
auront
3
ans
en
cours
d’année)
—
un
flou
juridique
existe
quant
à
l’encadrement
de
ces
enfants
et
la
capacité
des
salariés
du
SIVOS
de
répondre
à
leurs
besoins.
Il
a été
décidé
que
le
SIVOS
accueillerait
ces
enfants
pour
les
temps
de
garderie
mais
pas
sur
le
temps
de
cantine.
“Concernant
les
décisions
du
Conseil
municipal
de
Cobonne
au
sujet
de
l’école
(recrutement,
organisation),
les
élus
de
Gigors
et
Lozeron
souhaiteraient
être
informés/associés
en
amont
de
leurs
mises
en
place,
comme
cela
se
faisait
sur
les
mandats
précédents
o
Conférence
des
Maires
sur
le
PLUi
”
Revue
du
retro-planning
“Discussion
autour
des
STECAL,
changement
de
destinations
et
emplacements
réservés
avec
la
décision
de
recueillir
toutes
les
demandes
des
communes
d’ici
le
15
octobre
pour
un
envoi
aux
services
de
l’état
pour
instructions.
—
des
visites
auront
lieu
sur
les
communes
par
ces
services.
Prochaines
réunions/rencontres
:
25
septembre
à
18h
—
SMPAS
réunion
syndicale
5
octobre
à
18h
—
comité
suivi
cuisine
centrale
CCVD
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
:le
mercredi
25
octobre
2023
à
20h00.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
la
séance
est
levée
à 22h40
La
secrétaire
PERRET
Marion,
Le
Maire,
GARAYT
David
PAaoo
7
eur
7