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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Économie et finances,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 4 novembre 2024 Feuillet 2024/84
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM __2024-37 _ SIEML TRANSFERT __ DE __COMPETENCE __ « PRODUCTION _ET DISTRIBUTION PAR RESEAUX TECHNIQUES DE CHALEUR RENOUVELABLE exercice 2024 — examinée le 4 novembre — approuvée
DCM 2024-38 CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT exercice 2024 — examinée le 4 novembre — approuvée
Le Maire Le secrétaire
Affichée le 6 novembre 2024