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Déliberation - liste deliberations 2024.04 09
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Boëge.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2024.04 09)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Investissement et développement économique,
Délibération n° Objet Approuvée Rejetée
2023_D_026 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget Principal.
2023_D_027 Approbation du compte administratif de l'exercice 2023 - Budget Principal.
2023_D_028 Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Principal.
2023_D_029 Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux pour l'année 2024.
2023_D_030 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal.
2023_D_031 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget Annexe - Lotissement Les Biolles.
2023_D_032 Approbation du compte administratif de l'exercice 2023 - Budget Annexe - Lotissement Les Biolles.
2023_D_033 Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Annexe - Lotissement Les Biolles.
2023_D_034 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe - Lotissement Les Biolles.
2023_D_035 Demande de subvention CDAS 2024 – Opération :
Construction Gendarmerie.
2023_D_036 Avis sur changement des horaires de l'école maternelle intercommunale.
2023_D_037 Subvention 2024 à la Mission Locale.
2023_D_038 Subvention annuelle - frais administratifs - à l'association "Les Culottes Courtes".
2023_D_039 Subvention annuelle à l'association "Les Culottes Courtes".
2023_D_040
Conventionnement avec le Centre de Gestion de Haute-Savoie pour
une mission d’assistance administrative à la mise en œuvre de la
gestion des dossiers « Allocation d’Aide au Retour à l’Emploi
»(A.R.E).
2023_D_041 Majoration de l'indemnité du Maire au titre d'une commune anciennement chef-lieu de canton.
2023_D_042 Sécurité Foire de la Saint-Maurice - 2024.
Liste des délibérations
Séance du 9 avril 2024