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Conseil Municipal - 2008 01 14 CM
Document publié le Lundi 14 janvier 2008 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2008 01 14 CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Culture et patrimoine,
E XT R AI T D U R E G I S T R E D E S D É L I B E R AT I O NS
D U C O NS E I L M U NI C I PAL D E L I B O U R NE
____________
SÉANCE DU 14 JANVIER 2008
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil huit, le quatorze janvier, à 19 heures, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Gilbert MITTERRAND, Maire
Etaient Présents :
Monsieur Gilbert MITTERRAND Maire,
Monsieur Michel GALAND, Monsieur Jean-Marie MAERTEN, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Mademoiselle Isabelle HARDY, Monsieur Joël ROUSSET, Madame Marie-Emilie SALLETTE, Mademoiselle Corinne VENAYRE Adjoints,
Madame Jacqueline RIEU, Madame Nicole DESSANDIER, Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER, Madame Carmen LOZANO, Monsieur Daniel BEAUFILS, Madame Marie-Christine DEDIEU, Monsieur Alain LAVIGNE, Madame Martine LAGASPIE, Madame Marie-Thérèse ALONSO, Monsieur Christian MARTIN, Monsieur Jean-Paul VIANCE, Monsieur Antoine CARBONNIER, Monsieur Omar N'FATI, Madame Catherine BERNADEAU, Madame Hélène DUCLA, Madame Marie-Noëlle LAVIE, Monsieur Jean-François MONIOT, Monsieur Lionel BERTON, Monsieur Christophe-Luc ROBIN, Monsieur Jean- Pierre PONCET, Madame Sylvie FAURIE, Madame Francine GAILLARD Conseillers
Etaient excusés :
Monsieur Jackie COLDEBOEUF pouvoir à Monsieur Gilbert MITTERRAND Maire, Monsieur Philippe DURAND-TEYSSIER pouvoir à Monsieur Christophe-Luc ROBIN, Madame Elisabeth SAUTAREL, Mademoiselle Ilham NAJI,
Monsieur Nils ABEL.
-------------------------------------
Monsieur Omar N'FATI a été nommé secrétaire de séance.
-------------------------------------
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU LUNDI 14 JANVIER 2008
---------------------------------------
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué, a :
- approuvé la séance du 17 décembre 2007 ;
08.01.001 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la délibération consentie le 18 mars 2001 complétée par celles du 22 juin 2001, du 11 février 2002 et du 25 novembre 2004 ( 32 conseillers présents ou ayant donné pouvoir), 2
- pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 32
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Monsieur Gilbert MITTERRAND, Maire
- 08.01.002 : SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DU CENTRE COMMERCIAL DE LA PLANTE ET A L'ASSOCIATION COMMERCES ET SERVICES DE LIBOURNE POUR L'ANNEE 2008
- 08.01.003 : SUBVENTION 2008 A LA CONFRERIE DE SAINT ROMAIN EN BORDELAIS ET PAYS LIBOURNAIS
Le conseil municipal a pris acte du dossier suivant :
- 08.01.004 : SEM GIRONDE DEVELOPPEMENT : VALIDATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU LOTISSEMENT LE GRIS AUX DAGUEYS
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, le dossier suivant :
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, chargé de la culture et du tourisme
- 08.01.005 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - ANNEE 2008
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, chargé de la culture et du tourisme
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
(Marie-Thérèse Alonso et Jean-François Moniot ont voté contre à l’association cercle taurin du libournais, Joël Rousset s’est abstenu au vote de l’association du cercle taurin du libournais, Marie- Thérèse Alonso ne vote pas à l’association la Movida, Christian Martin ne vote pas à la société historique et archéologique).
- 08.01.006 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNEE 2008
- 08.01.007 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D'AQUITAINE POUR LA RESTAURATION D'UNE OEUVRE DE PJ LORDON POUR L'ANNEE 2008 3
TOURISME
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, chargé de la culture et du tourisme
- 08.01.008 : CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE LIBOURNE ET L'OFFICE DE TOURISME DE LIBOURNE
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie MAERTEN, chargé de la coordination de l’action municipicale, des finances et du personnel
- 08.01.009 : CREATION TARIFS POUR LA COMMUNICATION DE DONNEES SUR SUPPORT MAGNETIQUE
- 08.01.010 : CREATION DES TARIFS DES DROITS D'ENTREE AUX CONCERTS DES 5 FEVRIER ET 20 JUIN 2008 ORGANISES A L'INITIATIVE DU CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE
PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie MAERTEN, chargé de la coordination de l’action municipicale, des finances et du personnel
- 08.01.011 : SUBVENTIONS 2008 AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET A L'AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL
- 08.01.012 : TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS DE POSTES
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie MAERTEN, chargé de la coordination de l’action municipicale, des finances et du personnel
Par 26 voix pour ,6 voix contre (Marie-Thérèse ALONSO, Philippe DURAND-TEYSSIER, Hélène DUCLA, Marie-Noëlle LAVIE, Lionel BERTON, Christophe-Luc ROBIN ), le conseil municipal a adopté le dossier suivant :
- 08.01.013 : CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CHOIX DU TITULAIRE ET SIGNATURE DU CONTRAT
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
- 08.01.014 : MARCHE NEGOCIE 07.22 BIS - RESTRUCTURATION DU MARCHE COUVERT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION EN DATE DU 14 MAI 2007
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, chargé des sports et de la prévention
- 08.01.015 : SUBVENTION SPECIFIQUE A L'ASSOCIATION LES BLEUS DE SAINT-FERDINAND POUR 2008 4
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Mademoiselle Isabelle HARDY, chargée de l'enfance, de la petite enfance et de l'administration générale
- 08.01.016 : SUBVENTIONS DIVERSES POUR L'ANNEE 2008
- 08.01.017 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICALE DE LA PLAINE DE CONDAT POUR L'ANNEE 2008
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Joël ROUSSET, chargé de l'urbanisme et de l'environnement
- 08.01.018 : VENTE D'UNE PARTIE DU TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE SISE CHEMIN DES LAMPROIES AU CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE
- 08.01.019 : ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA SEMILL SIS AVENUE CHATEAU GAILLARD SUPPORTANT UN TRANSFORMATEUR
- 08.01.020 : ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA SEMILL SIS AVENUE LOUIS DIDIER POUR UN CHEMIN D'ACCES AUX BORDS DE DORDOGNE
- 08.01.021 : ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A M. BOURBOULOUX A L'ANGLE DE LA RUE ROSA BONHEUR ET DE LA RUE DE LA BORDETTE
ENERGIE
Rapporteur : Monsieur Joël ROUSSET, chargé de l'urbanisme et de l'environnement
- 08.01.022 : POLITIQUE MUNICIPALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE : AIDE AUX PARTICULIERS POUR L'ACQUISITION D'UN COMPOSTEUR INDIVIDUEL
- 08.01.023 : POLITIQUE MUNICIPALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE : AIDE AUX PARTICULIERS POUR L'ACHAT DE CUVES DE RECUPERATION D'EAU PLUVIALE
- 08.01.024 : POLITIQUE MUNICIPALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE : AIDE AUX PARTICULIERS POUR L'INSTALLATION D'EQUIPEMENT UTILISANT L'ENERGIE SOLAIRE
SOLIDARITE
Rapporteur : Madame Marie-Emilie SALLETTE, chargée de la solidarité et du 3ème âge
- 08.01.025 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITE - 3EME AGE - ANNEE 2008
LOGEMENT
Rapporteur : Mademoiselle Corinne VENAYRE, chargée de l'insertion sociale professionnelle et du logement
- 08.01.026 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE - LOGEMENT - ANNEE 2008
- 08.01.027 : MODALITES D'ATTRIBUTIONS D'UNE SUBVENTION AUX PROPRIETAIRES DE LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT DE LA VILLE DE LIBOURNE - ANNEE 2008 5
- 08.01.028 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INFORMATION LOGEMENT (ADIL) - ANNEE 2008
DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, chargé de la culture et du tourisme
- 08.01.029 : AFFAIRES MILITAIRES : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES POUR L'ANNEE 2008
- 08.01.030 : SONORISATION MARCHE COUVERT-RENOUVELLEMENT DU CONTRAT SACEM-ANNEE 2008
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pas de communication et question diverses
La séance a été levée à 21 heures 45
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,
Pour expédition conforme
Gilbert MITTERRAND
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.