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PLU - Annexes - liste annexes
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Castres.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Liste des annexes
| Annexe1 | Périmètre de la ZAC du Causse 81065 info surf 02 20221003 Annexe 2 | Zones avec permis de démolir 81065_info_surf_06_ 20221003 Annexe 3 Secteurs situés au voisinage des infrastructures de | 81065 _info_surf 14 20221003 | transport terrestre avec prescriptions d'isolement
acoustique (édictées en application de l’article L.571-
10 du Code de l'Environnement) :
-Arrêté du 30 janvier 2015 portant mise à jour du
classement sonore des infrastructures de transports
terrestres du département du Tarn
-La cartographié des communes affectées par
l'emprise sonore des routes classées (Commune de
Castres uniquement)
-Le tableau fixant le type de catégorie pour chacun des
tronçons routiers recensés (Commune de Castres
uniquement)
-Les arrêtés du 30 mai 1996 et du 25 avril 2003
Annexe 4 Servitudes d'utilité publique 81065 _ liste sup_20221003
-Tableau des servitudes d'utilité publique, actes et | 81065 plan_sup_1_20221003 réglementations 81065_plan_sup_2 20221003 -Plan des servitudes d'utilité publique (hors périmètres | 81065 _plan_sup_3_ 20221003 de protection des monuments historiques et hors PPR) | 81065_plan_sup_4_ 20221003 -Périmètres de protection des monuments historiques | 81065_plan_sup_5_ 20221003 (AC1) 81065 _plan_sup_6_20221003 -Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles | 81065_plan_sup_7_20221003 {(PPR) — Risque inondation — Commune de CASTRES
-Plan de Prévention des Risques prévisibles (PPR) —
Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène
de retrait-gonflement des argiles dans le Département
du Tarn
-Plan de Prévention des Risques Technologiques
(PPRT) — Société SEPIPROD - Commune de
CASTRES
Annexe 5 Schémas des réseaux d'eau, d'assainissement et des | 81065_info_surf_19_1_ 20221003 systèmes d'élimination des déchets existants ou en | 81065_info_surf_19_2_ 20221003 cours de réalisation en précisant les emplacements | 81065_info_surf_19_3 20221003 retenus pour le captage, le traitement et le stockage
des eaux destinées à la consommation, les stations
d'épuration des eaux usées et le stockage et le
traitement des déchets
-5.1. Réseaux d'eau
-5.2. Réseaux d'assainissement
-5.3. Elimination des déchets
Annexe 6 Règlement local de la publicité, enseignes et | 81065_info_surf_99 4 20221003 préenseignes
Annexe 7 Risque mouvements de terrain — Document | 81065 _prescritpion_surf_02_1_ 20221003 d’information (Etude GEOSPHAIR, avril 1999) 81065 _prescription_surf_02_2 20221003 Annexe 8 Liste des emplacements réservés 81065 _prescription_surf_05 20221003 AnnexeQ |Actes et informations relatives aux sites | 81065_info_surf_16_ 20221003 archéologiques
Annexe 10 | Plan de zonage de l'assainissement collectif et non | 81065_info_surf_19_4 20221003
collectif, carte des filières d'assainissement autonome | 81065_info_surf_19_5 20221003
et aptitude des sols à l'assainissement autonome 81065_info_surf_19_6 20221003
Annexe 11 | Arrêté inter-préfectoral du 7 juin 2016 modifiant l'arrêté | 81065_info_surf_99_1_ 20221003 inter-préfectoral du 29 juillet 2011 portant prise en | 81065 _info_surf 99 2_ 20221003 considération de la mise à l'étude du projet | 81065_info_surf_ 99 3 20221003 d'aménagement de la mise à 2x2 voies de la liaison
entre CASTRES êt | UULUUSE
Annexe 12 | Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 relatif à la | 81065_info_surf_ 05 20221003 création d'une Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.)
sur le territoire de la Commune de Castres et arrêté Annexe 13
préfectoral du 19 décembre 2019 portant
renouvellement de la Z.A.D. du Causse
| Plans de délimitation des Projets Urbains Partenariaux |
(P.U.P.) sur le territoire de la Commune de CASTRES :
-13.1 — P.U.P. — 5 à 9 Chemin des FOURCHES
-13.2 — P.U.P. — Lieu-dit « MAISON NEUVE »
-13.3 — P.U.P. - Transformation d'une voie pompier en
voirie lourde — Zone d'activités de MELOU
-13.4 — P.U.P. — Zone 1AU de RASCAS
-13.5 — P.U.P. — Secteur de SICARDENS
-13.6 — P.U.P. - Rue de BELLEVUE
-13.7 - P.U.P. - Secteur de MOLINIER
-13.8 — P.U.P. — Lieu-dit « LA TUILERIE NEUVE »
-13.9 — P.U.P. — Lieu-dit « LA CAPELANIE »
-13.10 — P.U.P. — Lieu-dit « LA BERNADIE »
-13.11 — P.U.P. — Lieu-dit « LE TRAVET »
-13.12 — P.UP. — Lieu-dit « PUECH-AURIOL »,
CHEMIN DE LAS CLOTES
-13.13 — P.U.P. — Lieux-dits « RASCAS ET SAINT
JEAN »
-13.14 — P.U.P. — Lieu-dit « ALLEE DES PINS »
[81065 info surf 30 20221003
Annexe 14 Arrêté préfectoral du 4 août 2016 portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome de
CASTRES-MAZAMET
81065_info_surf 27_1_20221003
81065_info_surf 27 2 20221003
Annexe 15 Délibération du Conseil Municipal de CASTRES en date du 24 octobre 2017 modifiant le périmètre
d'application du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) et
l'étendant aux zones 1AUH, 1AUHU et 1AUHK du Plan
Local d'Urbanisme (P.L.U.)
81065_info_surf 04 20221003
Annexe 16 Arrêté préfectoral du 25 avril 2019 relatif aux Secteurs d'informations sur les Sois (SIS) sur le département du
Tarn
81065_info_surf 99_5_ 20221003
Annexe 17 Délibération du Conseil Municipal de CASTRES en date du 12 avril 2022 instituant un droit de préemption
urbain renforcé (DPUR) en application de l’article
L.211-4 du Code de l'Urbanisme
81065_info_surf 04 _1_20221003 Fr. Liste des pièces du dossier de Plan Local d'Urbanisme \ astres (après mise à jour n° 23)
1 —- Rapport de présentation
2 — Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
3 — Orientations d'aménagement
4 — Plan de zonage
5 — Règlement
6 — Annexes
Annexe 1 : Périmètre de la ZAC du Causse
Annexe 2 : Zones avec permis de démolir
Annexe 3 : Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre avec prescriptions
d'isolement acoustique et prescriptions d'isolement acoustique (édictées en application de l'article L.571-10 du Code de l'Environnement) :
. Arrêté du 30 janvier 2015 portant mise à jour du classement sonore des infrastructures de
transports terrestres du département du Tarn
. La cartographie des communes affectées par l'emprise sonore des routes classées (Commune de Castres uniquement)
. Le tableau fixant le type de catégorie pour chacun des tronçons routiers recensés (Commune
de Castres uniquement)
. Les arrêtés du 30 mai 1996 et du 25 avril 2003
Annexe 4 : Servitudes d'utilité publique
- Tableau des servitudes d'utilité publique, actes et réglementations
- Plan des servitudes d'utilité publique (hors périmètres de protection des monuments
historiques et hors PPR)
- Périmètres de protection des monuments historiques {AC1)
- Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR) — Risque inondation — Commune
de CASTRES
- Plan de Prévention des Risques prévisibles (PPR) — Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles dans le Département du Tarn - Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) — Société SEPIPROD - Commune de CASTRES
Annexe 5 : Schémas des réseaux d'eau, d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets
existants ou en cours de réalisation en précisant les emplacements retenus pour le captage, le
traitement et le stockage des eaux destinées à la consommation, les stations d'épuration des
eaux usées et le stockage et le traitement des déchets
- 5.1. Réseaux d'eau
- 5.2. Réseaux d'assainissement
- 5.3. Elimination des déchets
PLU Castres - Mise à jour n° 23 - Septembre 2022 1 castres Liste des pièces du dossier de Plan Local d'Urbanisme
\ (après mise à jour n° 23)
6 — Annexes (suite)
Annexe 6 : Règlement local de la publicité, enseignes et préenseignes
Annexe 7 : Risque Mouvements de terrain — Document d'information (Etude GEOSPHAIR, avril 1999)
Annexe 8 : Liste des emplacements réservés
Annexe 9 : Actes et informations relatives aux sites archéologiques
Annexe 10 : Plan de zonage de l'assainissement collectif et non collectif, carte des filières d'assainissement autonome et aptitude des sols à l'assainissement autonome
Annexe 11 : Arrêté inter-préfectoral du 7 juin 2016 modifiant l'arrêté inter-préfectoral du 29 juillet 2011 portant prise en considération de la mise à l'étude du projet d'aménagement de la mise à 2X2 voies de la liaison entre CASTRES et TOULOUSE
Annexe 12 : Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 relatif à la création d'une Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) sur le territoire de la Commune de Castres et arrêté préfectoral du 19 décembre 2019 portant renouvellement de la Z.A.D. du Causse
Annexe 13 : Plans de délimitation des Projets Urbains Partenariaux (P.U.P.) sur le territoire de la
Commune de CASTRES :
- 13.1 - P.U.P. — 5 à 9 Chemin des FOURCHES
- 13.2 - P.U.P. — Lieu-dit « MAISON NEUVE »
- 13.3 - P.U.P. - Transformation d’une voie pompier en voirie lourde — Zone d'activités de MELOU
- 13.4- P.U.P. - Zone 1AU de RASCAS
- 13.5 - P.U.P. — Secteur de SICARDENS
- 13.6 - P.U.P. —- Rue de BELLEVUE
- 13.7 - P.U.P. — Secteur de MOLINIER
- 13.8 - P.U.P. — Lieu-dit « LA TUILERIE NEUVE »
- 13.9 - P.U.P. - Lieu-dit « LA CAPELANIE »
- 13.10 — P.U.P. — Lieu-dit « LA BERNADIE »
- 13.11 — P.U.P. — Lieu-dit « LE TRAVET »
- 13.12 — P.U.P. — Lieu-dit « PUECH-AURIOL », CHEMIN DE LAS CLOTES - 13.13 — P.U.P. — Lieu-dit « RASCAS — SAINT JEAN »
- 13.14 — P.U.P. - Lieu-dit « ALLEE DES PINS »
Annexe 14 : Arrêté préfectoral du 4 août 2016 portant approbation du plan d'exposition au bruit (PEB)
de l'aérodrome de CASTRES-MAZAMET
Annexe 15 : Délibération du Conseil Municipal de CASTRES en date du 24 octobre 2017 modifiant le périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) et l’étendant aux zones 1 AUH, 1AUHUu et 1 AUHK du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
…L..
PLU Castres - Mise à jour n° 23 - Septembre 2022 2 castres Liste des pièces du dossier de Plan Local d'Urbanisme \ (après mise à jour n° 23)
Annexe 16 : Arrêté préfectoral du 25 avril 2019 relatif aux Secteurs d'informations sur les Sols (SIS) sur le département du Tarn
Annexe 17 : Délibération du Conseil Municipal de CASTRES en date du 12 avril 2022 instituant un droit de préemption urbain renforcé (DPUR) en application de l'article L.211-4 du Code de l'Urbanisme
PLU Castres - Mise à jour n° 23 - Septembre 2022 3