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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+24+MARS+
Document publié le Vendredi 24 mars 2017 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+24+MARS+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017
Présents : André Dérory (maire), Serge Adami (1er adjoint), Agnès Laurendon (2eme adjointe), Serge
Marcoux (3eme adjoint), Dominique Bartholin, Séverine Chazelle, David Buisson, Audrey Bessay,
Françoise Deygat (conseillères et conseillers) .
Absents : Julien Chavaren, Stéphane Pajalas.
Secrétaire de séance : Françoise Deygat
1 – Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs.
Commune de Saint-Georges en Couzan :
Résultat investissement cumulé à reporter : -211614,59 € … Besoin d'autofinancement : -172958,59 €.
Résultat fonctionnement à la clôture : 268371,49 €.
Eaux-assainissement St-Georges :
Résultat investissement cumulé à reporter : 197879,86 €…Besoin d'autofinancement : 0,00 €.
Résultat d'exploitation à la clôture : 1224,42 €.
Lotissement de l'Olme :
Résultat de clôture de l'exercice 2016 : -126431,92 €.
Le conseil municipal approuve les comptes de gestion et les comptes administratifs.
2 – Affectation des résultats.
Affectation des résultats au budget communal 2017 aux sections investissement et fonctionnement.
Le conseil municipal approuve cette affectation.
3 – Vote des taux d'imposition.
Reconduction des taux 2016 par 8 voix pour et 1 voix contre.
4 – Vote des budgets.
Budget communal 2017 – fonctionnement :
Dépenses : Voté en 2016 : 464553,80 €. Total réalisé : 238490,23 €. Proposition de nouveaux crédits : 378132,90 €.
Recettes : Voté en 2016 : 464553,80. Total total réalisé : 377596,92 €. Proposition de nouveaux crédits : 378132,90 €.
Budget communal 2017 – investissement :
Dépenses : Voté en 2016 : 1331594,82 €. Total réalisé : 529253,44 €. Crédits de report : 432000,00 €. Proposition de
nouveaux crédits : 968614,59 €. Total budget 2017 : 1400614,59 €.
Recettes : Voté en 2016 : 1331594,82 €. Total réalisé : 419122,11€. Crédits de report : 440656,00 €. Proposition de
nouveaux crédits : 959958,59€. Total budget 2017 : 1400614,59 €. Le conseil municipal approuve la proposition de budget communal 2017.
Budget eau 2017 : Exploitation.
Dépenses : Voté en 2016 : 82536,85€. Total réalisé : 80767,18€. Proposition de nouveaux crédits 2017 : 81592,42€.
Recettes : Voté en 2016 : 82536,85€. Total réalisé : 72802,75 €. Proposition de nouveaux crédits 2017: 81592,42 €.
Budget eau 2017 : Investissement.
Dépenses : Voté en 2016 : 213958,64 €. Total réalisé : 19347,66 €. Crédits de report : 26000,00 €. Proposition de
nouveaux crédits : 224648,59 €. Total budget 2017 : 250648,59 €.
Recettes : Voté en 2016 : 213958,64 €. Total réalisé : 56708,88 €. proposition de nouveaux crédits 2017 : 250648,59 €
Le conseil municipal approuve la proposition de budget 2017 pour l'eau.
Budget lotissement de l'Olme 2017 : Fonctionnement.
Dépenses : 363882,47 €. Recettes : 363882,47 €.
Budget lotissement de l'Olme 2017 : Investissement.
Dépense : 468987,62 €. Recettes : 468987,62 €.
Approbation du conseil municipal.
5 – Choix de l'architecte pour la maîtrise d'oeuvre du bâtiment de la poste.
Trois architectes ont chiffré le pourcentage de leur rémunération sur un montant des travaux HT estimé à 200 000 €.
– Jean-Pierre BOURGE – Atelier de la gare, Montrond : 11,80% du montant des travaux.
– Sylvain Giraudier – Feurs : 8,5% du montant des travaux.
– Cédric Goubière – Montbrison : 10% du montant des travaux.
Le conseil municipal choisit M.Giraudier : 7 voix pour, 2 voix contre.
La date butoir pour le projet de l'architecte (avec une option isolation par l'intérieur) est fixée à début mai.
6 – Avenant H COULEURS n°1 – lot 9.
Avenant concernant les travaux d'isolation du plafond de la salle d'animation pour un montant de 7822,50 € HT,
9387,00 € TTC.
Le conseil municipal approuve cet avenant relatif au lot 9.
7 – Convention du SDIS, transfert de la sirène.
Loire-Forez ayant pris la compétence du SDIS en janvier 2017, restait à statuer sur le sort de la sirène d'alarme. Par la
signature d'une convention, le conseil municipal décide de conserver la sirène d'alarme, sirène qui ne sera plus en
relation avec le SDIS.
8 – Tableau élections du 23avvril et 7 mai 2017 : Permanences du bureau de vote.
HORAIRES 23 avril : Premier tour 7 mai : Deuxième tour
8h - 11h Bartholin Dominique, David Buisson. Bartholin Dominique, David Buisson. 11h - 14h Laurendon Agnès, Marcoux Serge. Dérory André, Marcoux Serge.
14h – 17 h Deygat Françoise, Adami Serge. Deygat Françoise, Adami Serge.
17h -19h Dérory André, Chazelle Séverine. Bessay Audrey, Chazelle Séverine.
9 – Question diverses.
1 – Demandes de subventions pour le gros oeuvre des travaux du commerce et pour d'autres travaux.
Loire-Forez – dans le cadre de la section « économie d'énergie ».
Conseil Départemental – apporterait 50 000 € (+ -).
L'enveloppe solidarité départementale – apporterait 6 à 7000 €.
Le conseil municipal soutient ces demandes de subventions.
2 – Comité des fêtes.
David Buisson annonce que le Comité des Fêtes est prêt à mettre la vaisselle de la salle d'animation à disposition de la
commune ainsi que les tables et les chaises. Le Comité conserverait en propre les grandes tables.
Le Comité des Fêtes souhaiterait louer ou racheter la licence IV (vente d'alcool), laissée par M. et Mme Muller en date
du 31 mars, afin de l'utiliser pour la fête des Saint-Georges en 2019. Le conseil municipal décide de la mettre à
disposition du Comité.
3 – Le topo-guide, qui consacre 4 pages à Saint-Georges en Couzan, sera prêt vers fin mai/début juin – Prix de vente :
10€. 1600 topo-guides seront ventilés entre l'office du tourisme et les autres communes.
4 – CEL – Centre de loisirs des p'tits montagnards.
Audrey Bessay rappelle que le conseil municipal doit délibérer sur la sédentarisation du CEL à Chalmazel pour les
petites vacances avec un séjour d' une journée dans chaque commune sur les 4 jours. Après discussion, la question est
mise au vote, la sédentarisation est adoptée par : 5 voix pour, 3 contre et 1 abstention.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le maire remercie les participants.