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Convocation - convocation odj cm 28 05 18
Déliberation - cm 2025 12 18 liste des deliberations
Ordre du Jour - odj cm 20 ami 2019
Ordre du Jour - odj cm 10 12 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 10 12 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département
de l'Hérault
Mairie
de
Saint
Martin
de
Londres
34380
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVOCATION
Transmise
par
mail
le
:
- 4
DEC. 2018
Réunion
du
10
décembre
2018
—
19h00
ORDRE
DU
JOUR
I.
AFFAIRES
GENERALES
A.
Aide
aux
sinistrés
du
département
de
|’ Aude
B.
Motion
de
soutien
aux
sapeurs-pompiers
de
France
C.
Convention
pour
la
stérilisation
des
chats
errants
avec
la
fondation
30
millions
d’amis :
participation
de
la commune
D.
Adhésion
à Hérault
Ingénierie
II.
GESTION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
A.
Indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonctions
au
cadre
d’emplois
des
gardiens-brigadiers
de
police
municipale
B.
Délibération
ponctuelle
portant
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
(en
application
de
l’article
3 — 2°
de
la
loi
n°
84-53
du 26/01/1984)
IT.
GESTION
FINANCIERE
:
A.
Budget
communal
2019
— autorisation
d’engager
un
quart
des
dépenses
d’investissement
B.
Demande
de
subvention
— fonds
européens
LEADER
C.
Budget
ALSH
DSP
Passe
muraille :
bilan
et solde
de
la subvention
IV.
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
:
A.
Procès-verbal
complémentaire
de
mise
à
disposition
par
la
commune
de
St
Martin
de
Londres
des
biens
affectés
à
la
compétence
assainissement
collectif
par
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
St Loup
B.
Gestion
des
milieux
aquatiques
et
la
prévention
des
inondations
(GEMAPI)
—
statuts
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
Saint
Loup V.
Compte
rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
consenties
au
Maire
(article
L2122-22
du
CGCT
-
délibération
du
conseil
municipal
du
14
avril
2014)
A.
Attribution
des
marchés
publics
MAPA
2018/03
et
06
:
travaux
de
construction
d’une
halle
des
sports
VI.
Questions
diverses
-
Sivu
des
Ecoles :
statuts
-
Marché
dominical
: intervenants
extérieurs
indépendants
Le
Maire,
Jean-Louis
RODIER