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PLU - Annexes - plan zonage 1
PLU - Annexes - plan zonage
Document publié le Jeudi 6 janvier 2005 par la commune de Jard.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan zonage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement,
LEGENDE :
Sites archéologiques
Fuseau de nuisances sonores de la RN 137
Marge de recul imposée par l'article L.111-1-4 du
Code de l'Urbanisme
Limite de la zone inondable
Recul minimum à respecter entre les constructions à usage
d'habitations et les bâtiments agricoles d'élevage
(application du R.111-2 du Code de l'Urbanisme)
Secteur où les constructions sont autorisées
Secteur où les constructions ne sont pas autorisées, à
l'exception de l'adaptation, la réfection ou l'extension
des constructions existantes ou des constructions et
installations nécessaires à des équipements collectifs,
à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en
valeur des ressources naturelles
Périmètre de Protection Rapprochée du captage A.E.P de
Font Roman
Site archéologique repéré comme un élément du paysage
à protéger et à mettre en valeur (application du R-442-1
du Code de l'Urbanisme)
Département de la Charente-Maritime
COMMUNE de LA JARD
CARTE COMMUNALE
óñ
Pièce 2
PLAN DE ZONAGE AU 1/5 000° óñ
ENQUÊTE PUBLIQUE APPROBATION par le Conseil Municipal APPROBATION par le Préfet
ÉLABORATION
Du 6 janvier 2005
Au 7 février 2005 Le 14 avril 2005 Le
Le Maire Le Préfet
Etudiée par :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SANTON
Service Urbanisme
voir plan de zonage au 1/2000° Département de la Charente-Maritime
COMMUNE de LA JARD
CARTE COMMUNALE
óñ
Pièce 3
PLAN DE ZONAGE AU 1/2 000° óñ
ENQUÊTE PUBLIQUE APPROBATION par le Conseil Municipal APPROBATION par le Préfet
ÉLABORATION
Du 6 janvier 2005
Au 7 février 2005 Le 14 avril 2005 Le
Le Maire Le Préfet
Etudiée par :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SANTON
Service Urbanisme
LEGENDE :
Sites archéologiques
Fuseau de nuisances sonores de la RN 137
Marge de recul imposée par l'article L.111-1-4 du
Code de l'Urbanisme
Recul minimum à respecter entre les constructions à usage
d'habitations et les bâtiments agricoles d'élevage
(application du R.111-2 du Code de l'Urbanisme)
Secteur où les constructions sont autorisées
Secteur où les constructions ne sont pas autorisées, à
l'exception de l'adaptation, la réfection ou l'extension
des constructions existantes ou des constructions et
installations nécessaires à des équipements collectifs,
à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en
valeur des ressources naturelles
Site archéologique repéré comme un élément du paysage
à protéger et à mettre en valeur (application du R-442-1
du Code de l'Urbanisme)
2 50 m
100 m
25 0
m