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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 22 election 12me membre du bureau
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-22
Election du 12ème membre du bureau non vice-président
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 avril 2026
2026-04-22
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 69
Nombre de délégués titulaires absents : 6 (dont représentés : 2)
Votants : 71
Le 16 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 10 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; André
BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Christophe BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Martine
COLLERY (Rougemont) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET (Tournans) ; Benoît CUENOT
(Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Marie-Andrée DEVILLARD
(Montussaint) ; Pierre DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval) ;
Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT (Arcey) ; Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-
Moulins) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Pierre FILET (Montagney-Servigney) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier
GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT (Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude
HUEBER (Onans) ; Michaël HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ;
Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Virginie MAURIVARD
(Cuse-et-Adrisans) ; Alix MILLET (Rougemont) ; André PARROT (Désandans) ; Marc PERDRIZET (La Prétière) ;
Pascal PERREAU (Désandans) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Astrid PETIT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Victorien
PIEGELIN (Gouhelans) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Hervé RICHARD (Gémonval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis ROUSSEL
(Pays-de-Clerval) ; Jérôme ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE (Branne) ;
Sébastien SANCEY-RICHARD (Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ;
Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE (Fontaine-les-
Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Néant.
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-22
Election du 12ème membre du bureau non vice-président
Absents : Sylvain DUBOIS (Romain) ; Jimmy LEBLANC (Viethorey) ; Yannick SIRJEAN (Blussangeaux) ; Bernard
SOCIE (Puessans).
Absents représentés : Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-Doubs), pouvoir à Claude BOURIOT ; Daniel MÉNIER
(Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD.
Absents suppléés : Néant.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Virginie MAURIVARD
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-22
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-7, L. 2122-8, L 2121-17, L5211-
2, L5211-8, L5211-10 et L. 5211-41-3 ;
Considérant qu’il y a lieu d’élire les autres membres du bureau un à un lors d’un scrutin uninominal à trois tours
identique à celui prévu pour l’élection du président et des vice-présidents ;
Il est alors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après appel de candidature, Marc FARINE se déclare candidat au poste de 12ème membre du bureau de la CC2VV.
Personne d’autre ne s’étant déclaré candidat(e) à ce poste, il est procédé au déroulement du vote.
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 71
- Bulletins blancs : 0
- Bulletins nuls : 0
- Suffrages exprimés : 71
- Majorité absolue : 36
Marc FARINE a obtenu 71 voix.
Marc FARINE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 12ème membre du bureau et a été installé. 3
DÉLIBERATION N° 2026-04-22
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 71
Bulletins blancs : 0
Bulletins nuls : 0
Abstention : 0
Marc FARINE a déclaré accepter d’exercer cette fonction.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY