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Document publié le Samedi 5 juillet 2014
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Cour sur Loire 20140705)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Localisation
Département : Loir-et-Cher
Commune : Cour-sur-Loire
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Cour-sur-Loire
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : AVAP
Arrêté : Autre le 05/07/2014
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.