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Compte-Rendu - 20230613
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Remilly Les Marais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230613)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin à 19H00, les membres du Conseil municipal de la
Commune nouvelle de REMILLY-LES-MARAIS se sont réunis à la salle communale Place des
Laurisiens à Remilly Sur Lozon, commune déléguée de Remilly-les-Marais, sur la convocation
qui leur a été adressée par madame le maire conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8
du Code Général des Collectivités Territoriales.
Date de convocation : 30 mai 2023 date d'affichage : 16 juin 2023
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Marie-Josèphe BAUGE, Nathalie ANDRE, Florence FERRARI, Nicole LADROUE, Lydie LOZOUET,
Pierrette REMOND, Antoine RIGOT, Pierre SEVAUX, Virginie SOPHIE, Ambre VERNEUIL,
Absents : Arnaud DAUVERS, Sonia KHELIL, Sébastien LEMIEUX, Sandra ZIELINSKI.
Absents excusés : Charlyne HAREL/REGNAULT, Christophe HAMEAU, Frédéric LALANDE,
Géraldine MAUDUIT, Serge RAVALET
Pouvoirs : Charlyne HAREL/REGNAULT a donné pouvoir à Pierre SEVAUX
Christophe HAMEAU a donné pouvoir à Marie-Josèphe BAUGE
Géraldine MAUDUIT a donné pouvoir à Nicole LADROUE
Serge RAVALET a donné pouvoir à Antoine RIGOT
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 10
Votants : 14
ELECTIONS _SENATORIALES : DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS DES
CONSEILS MUNICIPAUX
Mme le Maire a constaté que le quorum est atteint et demande qui veut être secrétaire de
séance ? Antoine RIGOT a été élu secrétaire de séance.
Elle indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal
les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit
de M. Pierre SEVAUX, Mme Lydie LOZOUET, Mmé frginie SOPHIE et Ambre VERNEUIL
Le Maire, Président du bureau électoral après avai ‘fappelé :
- les articles du Code Electoral relatifs à l'élection des Sénateurs
- le décret fixant la date à laquelle les conseils municipaux doivent désigner leurs délégués et suppléants en vue de l'élection au sénat qui doit avoir lieu le 24 septembre 2023 dans le
département
- l'arrêté du Préfet convoquant à cet effet les conseils municipaux,
Compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 2023 a invité le Conseil à procéder, sans débats, au scrutin secret et à la représentation
proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel
suffrages à l’élection de cinq délégués titulaires et de trois suppléants.
Le maire a constaté qu’à l’ouverture du scrutin une liste a été déposée soit :
Liste BAUGE Marie-Josèphe
Titulaires :
Marie-Josèphe BAUGE
Pierre SEVAUX
Pierrette REMOND
Antoine RIGOT
Géraldine MAUDUIT
Suppléants
Christophe HAMEAU
Nicole LADROUE
Serge RAVALET
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis au Président son bulletin de vote
écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a commencé à 20 heures 30. Il a donné les résultats suivants.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
A déduire bulletins blanc ou nuls : O
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14
Liste BAUGE Marie-Josèphe : suffrages obtenus : 14
La liste BAUGE Marie-Josèphe a réuni la majorité absolue et a été élue.
Rien ne restant à l’ordre du jour, le maire a levé la séance à 21h00.
Le secrétaire de séance Le maire,
Antoine RIGOT Marie-Josèphe BAUGE
Compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 2023