Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 27 04 2015

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 27 04 2015 Document publié le Lundi 27 avril 2015 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 27 04 2015)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Famille, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 27 avril 2015

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes

sentiments distingués.

Ordre du jour :

A/ PRESENTATION DU CENTRE SOCIAL par Thierry SAMBUIS

B/ DELIBERATIONS

1- Choix d’un avocat dans le cadre de l’appel « sursis à statuer » terrains AUZIMOUR / DIMITRIJEVIC 2- Désignation d’un nouveau membre à la commission d’appel d’offres

3- Avancement de grade

4- Mise en place de régime indemnitaire

5- Reprise d’ancienneté pour un agent de catégorie C

6- Recrutement d’agent en cas d’accroissement d’activité

7- Recrutement d’agent non titulaire en accroissement saisonnier d’activité

8- Demande de subvention : centre aéré de Vézeronce-Curtin

9- Demande de subvention : football club des balmes Nord Isère

10- Désignation d’un nouveau membre à la commission d’appel d’offres.

C/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

D/ QUESTIONS DIVERSES