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Arrêté - Moto Club ouverture exceptionnelle samedis
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune de Marnay.
Lien du pdf (Arrêté - Moto Club ouverture exceptionnelle samedis)
Thèmes du document : Sécurité publique, Enseignement supérieur, Formation,
DEPARTEMENT Extrait du Registre des Arrêtés du Maire du 5 Septembre 2024 HAUTE-SAONE n° 94 COMMUNE MARNAY ARRÊTÉ DU MAIRE Objet : Activité Moto Cross - Autorisation exceptionnelle d'ouverture les samedis Pour l’organisation de stages d’entrainements. Le Maire de Marnay, VU le Code des collectivités territoriales art L 2212-1 et suivants ; VU l'arrêté municipal du 14 avril 2009 portant réglementation de l'utilisation du terrain de moto cross, CONSIDERANT l'organisation par le Moto Club Marnaysien de demi-journées de stages d’entrainements qui auront lieu 1 samedi matin sur 2, à partir du 21 septembre et jusqu’au 30 novembre 2024 ; ARRÊTE Article 1 : Par dérogation aux horaires mentionnés dans l'arrêté du 14 avril 2009, le Moto Club Marnaysien est autorisé à organiser des demi-journées de stages d’entrainements à raison de 1 samedi matin sur 2, à partir du 21 septembre et jusqu’au 30 novembre 2024, qui peuvent être décalés selon les conditions météorologiques ; Article 2 : L'ouverture du terrain se fera les samedis de 9h à 12h. Article 3 : Le présent arrêté sera notifié au Président de l'association Moto Club Marnaysien ainsi qu'à la brigade de Gendarmerie de Marnay. Fait à Marnay, le 5 septembre 2024 Le Maire, Vincent BALLOT