Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau recapitulatif 1
Déliberation - Tableau recapitulatif deliberations 1
Conseil Municipal - Tableau recapitulatif CM du 02.02.24
unknown - Tableau recapitulative
Conseil Municipal - Tableau recapitulatif CM 04.04.2024
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberation 29.11.2024
Conseil Municipal - Tableau recapitulatif CM 24.01.25
Déliberation - Liste recapitulative
Déliberation - liste recapitulative
Séance - TABLE Recapitulative seance du 12 avril 2023
Déliberation - Tableau recapitulatif
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
GRAZAC - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 06 février 2026
DATE NUMERO OBJET VOTE
06/02/2026 DE_001_2026 Autorisation Paiement Investissement avant BP 2026 A l’unanimité
06/02/2026 DE_002_2026 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - GRAZAC 2025 A l’unanimité
06/02/2026 DE_003_2026 Délibération sur le compte unique financier - GRAZAC 2025 A l’unanimité