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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Schnersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 13 03 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 mars 2025
Date de convocation : 6 mars 2025
Sous la Présidence de Denise BOEHLER, Maire
Elus : 19 – En fonction : 19 – Présents ou représentés : 15
Membres présents :12
Mme BOEHLER Denise, Mme BAUMER Françoise, M. GOETZ Norbert, M. HECKMANN Vincent, Mme LUX Sylvia, M. ROECKEL Hervé, M. SCHMITT Bruno, Mme SCHOTTER Eliane, M. ULRICH Christophe, Mme VAN LANDEGHEM Anne-Claire, M. VELTEN Hubert, Mme WALTER Marie-France.
Membres absents excusés : 5
M. BACH Pascal n’a pas donné procuration.
Mme BOH Céline n’a pas donné procuration.
Mme KRUG Elodie a donné pouvoir à Mme BAUMER Françoise pour voter en son nom. Mme LEITZ Isabelle a donné pouvoir à Mme VAN LANDEGHEM Anne-Claire pour voter en son nom. M. PUJOL Thierry a donné pouvoir à Mme WALTER Marie-France pour voter en son nom. Membres absents non excusés : 2
M. GRISNAUX Vivien.
Mme SCHNEIDER Nathalie.
NUMERO LIBELLE VOTES DCM 2025-01 Validation du compte financier unique 2024 pour la commune de Schnersheim Pour : 13 Abst : 2 (Pujol, Walter)
DCM 2025-02 Validation du compte financier unique 2024 pour le lotissement communal d’Avenheim
Pour : 15
DCM 2025-03 Affectation des résultats 2024 pour le budget communal de Schnersheim Pour : 15
DCM 2025-04 Affectation des résultats 2024 pour le budget du lotissement communal Pour : 15 DCM 2025-05 Délégation à l’exécutif pour l’admission en non-valeur des créances de faibles montants
Pour : 15
DCM 2025-06 Subvention complémentaire Caritas Pour : 15
DCM 2025-07 Subvention à l’école intercommunale des Trois Chapelles de Nordheim Pour : 15
DCM 2025-08 Augmentation du montant de participation employeur au titre du contrat mutuelle santé Mutest
Pour : 15
DCM 2025-09 Augmentation du montant de participation employeur au titre du contrat de la prévoyance Collecteam
Pour : 15
DCM 2025-10 Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents Pour : 15 DCM 2025-11 Titres restaurants : revalorisation de la valeur faciale et montant de la participation employeur
Pour : 15
DCM 2025-12 Avenant N° 2 à la convention de portage foncier du 21 août 2017 avec l’EPF du bien situé 3 rue du Mittelfeld à Kleinfrankenheim
Pour : 15
DCM 2025-13 Proposition de motion du SIS67 – Temps d’attente aux services d’accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de transport de victimes Pour : 15
DCM 2025-14 Montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications
électroniques
Pour : 15
DCM 2025-15 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
Pour : 15
DCM 2025-16 Création postes agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité
Pour : 15
Pour extrait conforme
Le 13/03/2025
Le Maire, Denise BOEHLER Le secrétaire de séance, MISSONI Florence