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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Bois-Grenier.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
DPI ANG IOCAIIY D'IIRRANISME,
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D'ATTFNINIES-I1F6-MARAIG
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D'ATIRFRS
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DE ROIS GRENIIFR
DE CARNIN
DE FROMPFIIES
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DEF PROVINI
DE RADINICHEM ENI W/EPDPE&
LAN DE SALIVEGARDNE FT DE MISE EN VAIFIIR (PSM DII SECTELIR GALIVEGARDÉ DFE
ÉGIEMENIT IOCAI DE PLIRIICITÉ INTERCOMMAIINIAL (RIPI
> :
D ACCÈS AII SERVICE DE TÉLÉCHARGEMENT DES DONINÉFS GÉNGRAPHIQAIIFS
b- ACCÈS AILIX ANCIENS DOCILIMENITS D'IIRRANISME
PLANS LOCAUX D'URBANISME,
PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR
ET RÉGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL
EN VIGUEUR.
NB : VERSION EN VIGUEUR AU 18 JUIN 2020,
MODIFIÉ PAR ARRÊTÉ DU 23 DECEMBRE 2023
LISTE DES CHANGEMENTS
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLU2)
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL D'ALLENNES-LES-MARAIS
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL D'ANNOEULLIN
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL D'AUBERS
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE BAUVIN
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE BOIS GRENIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE CARNIN
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE FROMELLES
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE LE MAISNIL
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE PROVIN
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAL DE RADINGHEM EN WEPPES
PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU SECTEUR SAUVEGARDÉ DE LILLE
RÉGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI)
ACCÈS CARTOGRAPHIE DYNAMIQUE
ACCÈS AU SERVICE DE TÉLÉCHARGEMENT DES DONNÉES GÉOGRAPHIQUES
ACCÈS AUX ANCIENS DOCUMENTS D'URBANISME PIII MFI 9010-2099 | EDITION DECEMBRE 202 PLU MEL 2019-2023 | EDITION DECEMBRE 2023