Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2024 74 election des delegues au syndicat mixte in
Convocation - 2022 76 1 election des delegues au syndicat mixte
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 22 elec
Convocation - 2025 32 election d un delegue suppleant au syndica
Convocation - 2025 97 election d un delegue titulaire et deux de
Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Convocation - 2026 22 election des delegues au syndicat mixte interdepartemental de la vallee de la leze)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE
DU
2
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
avril
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 23/03/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
pour:
46
Votes
conire
:
0
Abstentions
:
0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat),
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas},
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
{Les
Bordes
sur
Arize},
GUION
DE
MERITENS
Alix
(Camarade},
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
({Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex),
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Stéphane
(Durfort},
BUSATO
Philippe
{Fornex),
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat},
FOURNIE
Arièle
(Gabre},
DE
KERIMEL
Mathieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNE
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIERES
Lydia
(Lézat
sur
Lèze),
MAINGUY
Agathe
(Loubaut},
BERDOU
Raymond,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
(Le
Mas-d'Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras],
RUMEAU
Colette
(Monesple),
CARAMEL
Luc
(Montfa),
GIRAULT
Julie
(Païlhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat),
BOSCH
Elise
{(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
{Sieuras}),
TATAREAU
André
(Thouars
sur
Arize),
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
ABSENTS
:
ETAIENT
EXCUSES
:
PEZE
Alain
(Lézat
sur Lèze},
ARAGON-DUPONT
Mylène
{Le
Mas
d'Azil},
PROCURATIONS
:
PEZE
Alain
à
BLANDINIERES
Lydia,
ARAGON-DUPONT
Mylène
à
BERDOU
Raymond.
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
: MAURETTE
Carole
Délibération
n°
2026-22
Mise
en
ligne
à
la
date
du
retour
du
visa
Objet
:_
ÉLECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
MIXTE
INTERDEPARTEMENTAL
DE
LA
VALLEE
DE
LA
LEZE
(SMIVAL)
Monsieur
le
Président
rappelle
au
Conseil
Communautaire
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arize
Lèze
au
Syndicat
Mixte
Interdépartemental
de
la
Vallée
de
la
Lèze
{SMIVAL)
pour
la
compétence
gestion
de
la
rivière
Lèze
et
GEMAPI
et
qu'il
convient
conformément
aux
statuts
d'
élire
les
délégués
au
sein
de
ce
syndicat ;
Les
délégués
communautaires
suivants,
ayant
obtenus
la majorité
absolue
lors du
vote
à
bulletins
secrets,
ont
été
élus
délégués
titulaires
et suppléants
au
SMIVAL:
14
Délégués
titulaires
:
7 Délégués
suppléants
:
M.
BOY
Francis
Mme
GIRAULT
Julie
M.
ARNAUD
François
M.
AZEMA
Lionel
M.
REDINI
Serge
M.
JALOUX
Philippe
M.
FABRE
Damien
M.
COMMENGE
Patrice
M.
GIORDANO
Gaël
M.
MOROZZO
Daniel
M.
ALLEN
Vincent
M.
PANIFOUS
Laurent
Mme
MAGNET
Béatrice
M.
CASTAGNE
Dominique
Mme
RUMEAU
Colette
Mme
BOSCH
Elise
Mme
BRIET
Sandrine
Mme
MOREAUD
Rosine
Mme
GILAMA
Marie
M.
SANCERRY
Patrick
M.
DE
KERIMEL
Mathieu
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
REC
U
La
secrétaire
de
séance,
MAURETTE Carole
0 3
AVR.
206
LA
SOUS-PREFECTURE DE
ST-GIRONS