Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 06+Procès+verbal+du+CM+du+05.06.2024?t=1775542235
Conseil Municipal - 06+Procès+verbal+du+CM+du+05.06.2024?t=1749202065
Conseil Municipal - 06+Procès+verbal+du+CM+du+05.06.2024?t=1778154486
Conseil Municipal - 09+Procès verbal+du+CM+du+05.09.2024?t=1746540491
Conseil Municipal - 12+Procès+verbal+du+CM+du+05.12.2024?t=1746540491
Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+6.04.2023?t=1746540491
Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+06+juillet+2023?t=174654049
Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+08.06.2023?t=1746540491
Conseil Municipal - 05+Procès+verbal+du+CM+du+16.05.2024?t=1746540491
Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+11.01.2024?t=1746540491
Conseil Municipal - 06+Procès+verbal+du+CM+du+05.06
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06+Procès+verbal+du+CM+du+05.06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
05 JuiN 2024 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (28 adjointe), Mme Lucie DESCHAMPS
(3ème Adjoint), M. André DERORY (conseiller délégué), M Patrick CHARLES (conseiller municipal), M.
Serge MARCOUX (conseiller municipal),M Pierre Henri DECOMBE (conseiller municipal), Mme
Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale),
EXCUSE(S) : M. Guillaume CHAVAREN (2e adjoint), donne pouvoir à Patrick CHARLES
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE: Mme Monique RONDEL (conseillère municipale)
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Le compte rendu est validé à l'unanimité.
1) PREPARATION CONSEIL D’'ECOLE :
Monsieur le Maire informe que lors de ce conseil d'école, l'inspecteur d'académie sera présent. Une décision sera prise pour la répartition des classes pour l’année prochaine.
2) FINANCEMENT PLACE DE L’ECOLE :
Monsieur le Maire fait le point sur le financement de la place de l'école. Nous sommes toujours dans l’attente de la DETR. Il rappelle que les travaux se feront que si nous avons 80% de subvention.
3) POINT AVANCEMENT DOSSIER VIA FERRATA :
L'appel d'offre sera mis en place avant l'été. La commission Leader se réuni le 6 septembre, nos trois partenaires nous soutiennent dans cette démarche à savoir Leader : 50000 €, la Région : 50000 €, le Département 25000 €.
L'ouverture est prévue pour la saison 2025
4) POINT AVANCEMENT ZONE ARTISANALE :
Pour permettre l'accès au SDIS, nous avons besoin d’une servitude de 3 m, il est laissé le choix au conseil municipal de vendre avec la zone artisanale ou seulement communale {
Page 1 sur2 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 2) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION ACBM ET COMITE DES FETES :
a) Pour le marché la commune emprunte le chapiteau du comité des fêtes, afin de les dédommager M le Maire propose au conseil municipal de leur attribuer une subvention exceptionnelle de 500 €
b) M. le Maire informe le conseil municipal que la bibliothèque va accueillir une exposition, mais à condition que la bibliothèque soit équipée d’une alarme. Pour rappel lors du conseil municipal du 11 janvier 2024, il a été validé le financement du reste à charge de cet investissement à condition que la bibliothèque formule une demande de subvention auprès du Département.
A ce jour la bibliothèque a obtenu une subvention du Département de 500 € soit un reste à charge de 480 €
DECISION : Le conseil municipal approuve la subvention de 500 € au comité des fêtes et
approuve le versement du reste à charge de 480 € à l'association ACBM sous forme de
subvention exceptionnelle
6) DELEGATION SIGNATURE ACTE ADMINISTRATIF :
Afin de régulariser deux parcelles, la commune doit réaliser des actes administratifs, le conseil municipal nomme Mme Audrey BESSAY ere adjointe pour représenter la ‘ commune pour tous les actes administratifs à venir jusqu’à la fin du mandat.
7) QUESTIONS DIVERSES :
a) M le Maire nous présente le devis de M JAY F21 ét M DUBREUIL pour l'agrandissement du lotissement de l'Olme soit 4275 € + 2405 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide ce projet.
b) Loïc BALLET le parrain des « vendredis gourmands » sera présent le 7juin à 19h30 pour l'inauguration du marché.
Le secrétaire de séance Le Maire.
ET: 2 sur2 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan