Procès Verbal - PV du 1er mars 2022

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Procès Verbal - PV du 1er mars 2022 Document publié le Mardi 1 mars 2022 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 1er mars 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation, PV du 1ER Mars 2022

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 1er MARS 2022

Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory - ROGNARD Carole –MONTVERNAY Didier –RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé - BOUCHARD Dominique -FOURNIER Michael - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline –-PINEAU Marc-Henri - - SAUZE-PARIZOT Vanessa -

Excusé (s) : - DENIZOT Eric - BOIS Marjorie - PICOD Edouard

Absent (s) :

Démissions :

- Mr DENIZOT a donné procuration à Mme ROGNARD – Mme BOIS Marjorie a donné procuration à Mr GUILLARME – Mr PICOD a donné procuration à Mme SAUZE-PARIZOT Vanessa –

REVISION LOYER :

Délibération pour la révision du loyer du logement « Rue de la Voûte », occupé par Mr KOOMEN. Loyer mensuel de 457,24 € pour la période du 1er mars 2022 au 28 février 2023.

AGGLO « CABVS » :

a) Plan Vélo :

Compte-rendu de la commission Aménagement de l’Espace et notamment sur le « Plan Vélo ». L’agglo souhaite développer la pratique de l’utilisation du vélo (amélioration, création de pistes cyclables) et a pris la décision de verser une somme de 200 € pour l’achat d’un vélo électrique, à condition d’être actif, chômeur ou étudiant.

b) Plan d’Aménagement et de Développement Durable :

Ce document qui servira à l’élaboration du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal), sera débattu en conférences des Maires (7/03) et au Conseil Communautaire (24/03). Ensuite, il sera soumis aux conseils municipaux.

Un groupe de travail, au sein du Conseil Municipal, sera créé. Vanessa SAUZE-PARIZOT est nommée responsable.

SYNDICAT DES EAUX :

Mr GUILLARME est nommé suppléant au sein de ce syndicat en remplacement de Mr MORAND.

PROTECTION SOCIALE DES AGENTS :

Mr le Maire informe le conseil municipal qu’à compter du 1er janvier 2025, les employeurs publics auront l’obligation de proposer une garantie « Prévoyance » (complément de salaire en cas d’arrêt de travail) aux agents. Il propose de mettre en place cette garantie, au 1er mai 2022, avec une prise en charge, par la commune, de 50 % de la cotisation mensuelle, avec un maximum de 30 €/agent. Cette garantie sera souscrite auprès de la MNT. Le conseil donne son accord pour la mise en place de ce dispositif.

Au niveau de la mutuelle, cette prestation sera obligatoire qu’à compter du 1er janvier 2026. Pour l’instant, la commune ne met pas en place ce dispositif.

URBANISME :

Mr MESSEGUE-BOIS : DP pour construction d’un accès piéton « Rue du Marché » Mr MARTIN Douglas : DP pour clôture haie végétale et clôture grillagée « Rue du Marché » Mr PINEAU Marc-Henri : Changement Portes et Fenêtres « Allée Victoire de Ruffey »PV du 1ER Mars 2022

CONSEIL D’ECOLE :

Mr GUILLARME donne le compte rendu du conseil d’école du 3 février où ont été abordés les points suivants :

Equipement numérique :

Remerciements pour l’installation du TBI (tableau blanc numérique) en classe de maternelle. Très apprécié tant par l’enseignante que par les enfants.

Crise sanitaire :

Compte tenu de la situation, le protocole est allégé. Cependant, tout en comprenant la lassitude des familles par rapport à cette crise sanitaire, l’équipe enseignante déplore les mails incorrects de certains parents. Il est rappelé que l’équipe enseignante n’a fait qu’appliquer les consignes de l’éducation nationale et essayé de faire de son mieux.

Panneau basket :

Suite aux travaux des sanitaires extérieurs, le panneau a du être enlevé de la façade. Les enfants ont demandé s’il ne serait pas possible d’en installer un nouveau. La municipalité regarde pour l’achat d’un panneau mobile.

Classe verte :

Elle se déroulera du 9 au 13 mai 2022 à St LEGER SOUS BEVRAY (71) dans le Morvan et concerne les enfants de CE2-CM1 et CM1-CM2

LA BENOITE :

Mr le Maire annonce au conseil que le gérant actuel a cessé l’activité restaurant et cherche à vendre son bail. Pour l’instant, seule l’activité « Chambres d’hôtes » fonctionne. Compte tenu de l’existence d’un bail commercial, la commune n’a pas à intervenir dans la recherche d’un nouvel acquéreur. Mr le Maire précise que le gérant actuel est à jour de loyer.

CENTRE DE LOISIRS :

Mr GUILLARME précise que l’association des familles « BLACE-ST JULIEN-SALLES ARBUISSONNAS » est en sommeil et qu’il n’y aura pas de centre de loisirs pour les mercredis et les prochaines vacances de printemps. Une réunion avec les 3 municipalités, la CAF et la Fédération est organisée jeudi 5 mars pour envisager l’avenir de cette association.

REUNIONS ELUS :

Mr PARIZOT informe le conseil qu’il a été invité avec 4 autres maires du Département à rencontrer le Préfet, dans les locaux de la Préfecture à LYON. Les maires ont pu exposer leurs projets, leurs difficultés qu’ils rencontrent.

Mr PARIZOT fait le point également sur la dernière réunion des maires ruraux du Rhône, où a été abordé notamment la création du nouveau collège J.CHIRAC près du collège actuel de LIMAS. Il précise également, qu’un projet d’un autre établissement scolaire, dans le nord de l’agglomération est à l’étude.

ILLUMINATIONS :

Mr GUILLARME fait le point sur les illuminations de la commune. Il s’avère que de nombreux décors sur poteaux sont vétustes et ne fonctionnent qu’à moitié ou plus du tout. Il propose de procéder à leur remplacement, selon les conditions suivantes :

- Achats neufs OU en location OU Achat d’occasion mais reconditionné à neuf Compte tenu du prix, le conseil décide d’acheter 14 décors en « achats d’occasion », pour un coût unitaire de 365,00 € HT.

TOUR DU BEAUJOLAIS :

Il se déroulera du 17 au 19 juin 2022. Le 18 juin, aura lieu, sur notre commune, le contre à la montre en matinée et le départ de la 3ème étape, l’après-midi. A cette occasion, il a été proposé à l’ensemble des associations communales de tenir différents stands de restauration ou autres.PV du 1ER Mars 2022

DIVERS :

Containers OM : Il sera installé des cache-vues vers l’école, la garderie et sur le parking de LA BENOITE Fleurissement : Suite aux périodes venteuses, la bâche installée, dans le massif, « Croisement « Rue de la Voûte – Rue du 8 mai », pour protéger le sol des mauvaises herbes, a été soufflée. Afin de remédier à ce problème et de rester dans un esprit de protection environnemental, trois solutions ont été proposées : - Remise en place de la bâche

- Remise en place de la bâche avec du paillage dessus

- Mise en place de paillage uniquement

Après vote, il a été décidé de ne mettre que du paillage (7 oui) (3 non pour bâche + paillage) (2 abstentions).

Lors du taillage de certains arbres de la commune, l’entreprise nous a laissé le broyage des branches, en vue de faire du paillage pour nos massifs.

Piège à Frelons : Mme ZOCCHETTI précise qu’il faudra installer d’ici environ 1 mois, les pièges à frelons que la commune a achetés l’an passé.

Archives de la commune : Les archives « anciennes » vont être déposées au service des archives départementales, pour être numérisées et stockées dans un lieu spécifique à ce genre de documents. Ces archives seront récupérées par les archives départementales, le jeudi 3 mars. Cependant, il y aura toujours possibilité de consulter ces documents directement auprès du service des Archives Départementales.

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 5 Avril (19h30) Mardi 3 Mai

Mardi 7 juinPV du 1ER Mars 2022