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unknown - 312 25 Vide grenier Association Section ant
Arrêté - 234 25 Vide grenier Association Section antigaspi et Solidaire Sorgues Parking Bouscarle 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 234 25 Vide grenier Association Section antigaspi et Solidaire Sorgues Parking Bouscarle 14)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
6
IUCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N°
À_
2025
_
N°
234/25
REGLEMENTANT
LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
SUR
LE
PARKING
BOUSCARLE
A L'OCCASION
DU
VIDE-GRENIER
DU
DIMANCHE
14 SEPTEMBRE
2025
6.1.3 DGS/PM
PUBLIÉ
LE 14 AOÛT
2025
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-18,
L.
2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et l’article
L2213-1,
VU
la délibération
n° DCM_2020_29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020,
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril
2023,
11
avril
2023,
12
janvier
2024
et
3
février
2025,
par
lesquels
le
Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
du
22
octobre
1963
modifiée
par
la
circulaire
n°103
du
30
octobre
1968,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à la
signalisation
routière,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L411-1,
R417-10,
R417-1
et
suivants
et
L325-1
à
L325-3,
VU
le
code
pénal
et
notamment
son
article
R
610-5,
VU
l'arrêté
n°
139/25
portant
autorisation
temporaire
d'occupation
du
parking
Bouscarle
le
dimanche
14
septembre
2025
à
l'occasion
du
vide-grenier
organisé
par
l'association
Section
Antigaspi
et
Solidaire
Sorgues,
représentée
par
sa
présidente,
Mme
DUVILLARD
Sylvie,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
toutes
dispositions
utiles
afin
d'éviter
tout
risque
d'accident
et
de
faciliter
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
À
l'occasion
du
vide-grenier
organisé
par
l'association
Section
Antigaspi
et
Solidaire
Sorgues,
représentée
par
sa
présidente,
Mme
DUVILLARD
Sylvie,
le
stationnement
et
la
circulation
de
tout
véhicule
seront
interdits
sur
le
parking
Bouscarle,
sur
l’espace
délimité
par
le
mur
de
clôture
de
la
piscine
jusqu’à
la
troisième
allée
de
candélabres
du
SAMEDI
13
SEPTEMBRE
2025
à 17H00
au
DIMANCHE
14
SEPTEMBRE
2025
à 16H00.
ARTICLE
2
- Les
prescriptions
imposées
par
le
présent
arrêté
seront
matérialisées
sur
les
lieux
par
la
pose
de
barrières
métalliques. ARTICLE
3
- Tout
stationnement
contrevenant
au
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant.
Toute
infraction
à
cet
arrêté
pourra
faire
l'objet
d’une
mise
en
fourrière.
La
mise
en
fourrière
peut
être
prescrite
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
à
L.325-3
du
code
de
la
route.
ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
Directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
SORGUES,
Île 12
août
202:
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Com
JL
1e
VDS
sMaXe
élégati
4
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ar Le
Ï
E
ï
Directrice
de
la police
munici
Isabelle
THIBAULT ecours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le Maire
de
Sorgues,
- d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Nîmes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.telerecours.fr