Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Vendredi 23 février 2007 par la commune de Vecqueville.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-MARNE
COMMUNE
DE
VECQUEVILLE
3C
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
PLAN
DE
ZONAGE
An
Echelle
: 1/2 500
Cachet
de la Mairie et
signature du Maire :
Vu
pour
être
annexé
à
TE
la délibération du
…M.6.4VR. 2010
:
approuvant le
f
D |
Plan Local d'Urbanisme
Reçu
à
la
Sous-Prétecture
de
SAINT-DIZIER
Le: |
29
AVR
2010
mr
ns
Sutre
ee
Fi DM
ous
Ternes
Perspectives
Email
perspectives
@perspectives-urbe
com
PLU
prescrit le 23 février 2007
Source fond de plan : - Vectorisation
des
planches
cadastrales
du
territoire
communal
à
partir des
planches
fournies
par
la commune.
LEGENDE
ES
OM
MU
Limite de commune
|
Espace
boisé classé
-
+
Chemins,
sentiers
piétons
==
==
==
mm
Limite
de
Zone
.-
Secteur
affecté
par
le
bruit
©
Eléments
du
paysage
à protéger
Définition
des
zones
A
Zone
agricole
An
Secteur agricole inconstructible
N
Zone
naturelle
et forestière
Eléments
du
paysage
à
protéger
au
titre
de
l'article
L.123-1-7°
du
Code
de
l'Urbanisme
e_
Sentier du Vallage
: n°1
e
Tunnel:
n°9
| DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-MARNE
COMMUNE
DE
\
Lt
_—
VECQUEVILLE
| | |
_
PLAN
LOCAL
“ONPSNRPNE
PLAN
DE
ZONAGE
Echelle:
1/1500
Cachet de la Mairie et
Vu pour être annexé à
signature du Maire :
la délibération du …fA.6.AVR.
2010
’ |
approuvant le
.
ch
Plan Local d'UfbanismE
us-Préfeciure
PERSPECTIVES Urbanisme et Aménagement 3 rue des Sources 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Tél: 03.25,40.05.90 Fax: 03,2540.05.89 Email: perspectives @perspectives-urba com
ù
Source fond de plan : - Vectorisation des planches cadastrales du territoire communal
à partir des planches fournies
par la commune.
LEGENDE
=
ce
=
Limite
de
commune
Cités
ouvrières
L
———
Limite
de
zone
|
Espace
boisé
classé
Espace
jardin
7
Chemins,
sentiers
piétons
Secteur
affecté
par
le
bruit
@
Eléments
du
paysage
à protéger
ä
FU
Définition
des
zones
msn
UA
Zone
urbaine
à vocation
mixte
©
Habitat,
artisanat,
activités
compatibles
avec
la zone
UAa
secteur éhabiat ancien
UAb
Secteur d'habitat plus récent Secteur d'habitat de valeur architecturale,
UAc
localisé dans un site de qualité
UY
Zone d'activités
AU
Zone
d'urbanisation
future
Les constructions y sont autorisées
si les réseaux
à
proximité sont situés à la périphérie
immédiate
de la zone
et que les conditions d'urbanisation apparaissent dans les orientations
d'aménagement
et le règlement.
A
Zone
agricole
|
An
Secteur
agricole
inconstructible
|
N
Zone
naturelle
et forestière
Eléments
du
paysage
à
protéger
au
titre
de
l'article
L.128-1-7°
du
_ Code
de l'Urbanisme
Sentier
duVallage
in
e
Eglise
:n°6
. e
Sentier piéton : n°2
e
Lavoir:n°7
+
Sentier piéton
: n°3
e
Tunnel:n°8
Chapelle: n°4
+
Monument funéraire
e Fontaine: n°5
d'Edmond Capitain
: n°10