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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 1.liste des deliberations du conseil municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE VOUGY
AK Vouoy SE ru Tate
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026
Publiée sur le site internet de la commune le : 9 juin 2026
N° DE LA INTITULÉ DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION DÉLIBÉRATION
D2026 41 Approbation du procès-verbal du 16 avril 2026 Approuvée à l’unanimité
D2026 42 Désignation des délégués et suppléants amenés à voter le Approuvée 27/09/2026 pour l’élection des sénateurs à l’unanimité D2026 43 Règlement intérieur du conseil municipal Approuvée à l’unanimité
D2026 44 EPCA de Bonneville — nomination d’un représentant Approuvée à l’unanimité
D2026 45 EPCA de Bonneville — convention d’objectifs et de Approuvée moyens 2026 à l’unanimité
D2026 46 H2eaux — nomination d’un délégué au titre de la | — ru \ | . Approuvée participation a la compétence « Harmonie ES der à l’unanimité Intercommunale »
D2026 47 Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du Syane Approuvée
à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
DUCROUX Elisabeth MASSAROTTI Yves
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