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Ordre du Jour - Ordre du Jour S44 05.03.2020
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Ordre du Jour - S26 2022 11 23 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - S17 2021 12 16 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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République Française – Département de Maine-et-Loire
Mairie de Chemillé-en-Anjou
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Séance du jeudi 28 juin 2018
Présentation du projet social de territoire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation du secrétaire de séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Modalités d’élection de la commission concession de
service public pour toutes les procédures de passation des concessions de la
collectivité– Chemillé-en-Anjou
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Élection de la commission concession de service
public – Chemillé-en-Anjou
RESSOURCES HUMAINES – Recensement de la population – Désignation d’un
coordonnateur communal – Chemillé-en-Anjou
RESSOURCES HUMAINES – Service commun « Ressources Humaines » entre
Chemillé-en-Anjou et Mauges Communauté – Avenant n° 1 à la convention– Chemillé-
en-Anjou
RESSOURCES HUMAINES – Remboursement aux agents des aides accordées par le
Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)
– Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Demande de garantie d’emprunt du Crédit Mutuel pour l’extension du
foyer d’accueil médicalisé de l’ALAHMI – Chemillé
FINANCES – Approbation du rapport de Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Fixation des attributions de compensation – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Approbation des comptes de gestion 2017 (budgets principal,
assainissement collectif, SPANC, lotissements, photovoltaïque, Théâtre Foirail, caisse
des écoles) – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Vote des comptes administratifs 2017 (budgets principal, assainissement
collectif, SPANC, lotissements, photovoltaïque, Théâtre Foirail) – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Affectation des résultats du budget principal 2017 – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Affectation des résultats du budget assainissement collectif – Chemillé-
en-Anjou
FINANCES – Affectation des résultats du budget SPANC 2017 – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Affectation des résultats du budget lotissements 2017 – Chemillé-en-
Anjou 2/4
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FINANCES – Affectation des résultats du budget photovoltaïque 2017 – Chemillé-en-
Anjou
FINANCES – Affectation des résultats du budget Théâtre Foirail 2017 – Chemillé-en-
Anjou
FINANCES – Catalogue des tarifs – Chemillé-en-Anjou
FINANCES – Apurement du compte 1069 « reprise 1997 sur excédents capitalisés »
neutralisation de l’excédent des charges sur les produits : ICNE 2016 du budget Ouest
Décolletage de Chemillé – Chemillé-en-Anjou
JEUNESSE – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du personnel du
centre social du Chemillois – Chemillé
JEUNESSE – Convention d’objectifs et de financement 2018/2021 avec la CAF pour les
prestations de services extrascolaire, périscolaire et aide spécifique rythmes scolaires
– Chemillé-en-Anjou
TOURISME – Nouvelles modalités de fonctionnement du camping de Coulvée –
Chemillé-en-Anjou
VIE ASSOCIATIVE –subventions aux associations 2018 - compléments – Chemillé-en-
Anjou
SPORT – Convention avec l’Union d’Anjou dans le cadre de l’accueil des animations
« Espace Loisirs Itinérants » du 16 juillet au 20 juillet 2018 au complexe sportif de
Bellevue – Chemillé
ASSAINISSEMENT – Renouvellement de la convention de déversement dans le réseau
d’assainissement avec l’entreprise FIBERTEX – Chemillé
PATRIMOINE – Désaffectation et déclassement du domaine public – Lieu-dit La
Guairie – La Jumellière
PATRIMOINE – Vente – La Guairie – GAEC du Ruisseau – La Jumellière
PATRIMOINE – Désaffectation et déclassement du domaine public – Lieu-dit La
Gagnerie – La Tourlandry
PATRIMOINE – Rétrocession – Rue Louis Asseray – Chemillé
PATRIMOINE – Rétrocession – Rue de Beauvais - Régularisation – Chemillé
PATRIMOINE – Vente – Le Petit Avault - Podeliha – Chemillé
PATRIMOINE – Vente – La Guairie – GAEC du Ruisseau – La Jumellière
PATRIMOINE – Vente – Lotissement Le Petit Chiron 3 – Maine-et-Loire Habitat – La
Tourlandry
PATRIMOINE – Acquisition – Grand Champ - Maurice – La Tourlandry
PATRIMOINE – Acquisition – 2 Rue du Bompas – ALLA France – Chemillé
PATRIMOINE – Acquisition – Les Forges – Pouvoir SAFER – Chemillé
URBANISME – ZAC des Courtilliers – Approbation du CRACL 2017 – Valanjou
URBANISME – Vente de logements du patrimoine de Podeliha – Chemillé-en-Anjou
URBANISME – Lancement d’une étude pré opérationnelle à une Opération
Programmée de l’Amélioration de l’habitat (OPAH) – Chemillé-en-Anjou 3/4
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QUESTIONS ÉCRITES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATIONS
- Flash Mauges Communauté – Christophe DILÉ
- Pause Culture – Brigitte LEBERT 4/4
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