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Convocation - 2023 09 Convocation 20230623 1
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 Convocation 20230623 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
a 54890
Chambley-Bussières
CHAMBLEY-BUSSIERES, le 22 juin 2023
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu dans la salle de la mairie le :
Vendredi 28 juin 2023 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du Procès-Verbal des séances du 31 mai et du 09 juin 2023 2. Révision du taux de la Taxe d'Aménagement
3. Avenants aux conventions de mise à disposition des services communs de la CC Mad et Moselle
Convention de mise à disposition d’un terrain au SDIS (extension du terrain pour CIS) Convention relative à la cession à l'amiable à la commune d'une sirène du réseau national
d'alerte de l'Etat
6. Etude d'une demande de subvention supplémentaire pour le Souvenir Français — Comité Mars
La Tour
Rendre compte du maire
EE
=
Le Maire, ,
Sébastien BERROIS Tr 54890 Chambley-Bussières PROCURATION DE VOTE
Je soussigné (e) nom prénom
Donne procuration de vote en mon nom à Mme/M. nom
prénom pour la séance du conseil municipal du 09 juin 2023 pour :
CI Pour les points suivants :
CT Pour tous les points de l’ordre du jour
NOM,