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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du 29 juin 2023 Document publié le Jeudi 29 juin 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ordre du jour du 29 juin 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, 22 juin 2023 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL

29 JUIN 2023

I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 16 MARS 2023

II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE

III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 16 MARS 2023

IV – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 4 MAI 2023

V – INFORMATIONS AU CONSEIL

– COMPTE RENDU DE LA CCSPL

– TABLEAU DES MARCHÉS NOTIFIÉS

VI – EXAMEN DES RAPPORTS

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

1 ■ ATCS-001-29/06/2023-CM - Demande de classement Qualité Tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme de Fuveau

2 ■ ATCS-002-29/06/2023-CM - Demande de classement Qualité Tourisme en catégorie II de l'Office de tourisme de Port-de-Bouc

3 ■ ATCS-003-29/06/2023-CM - Demande de classement Qualité Tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme de Saint Chamas

4 ■ ATCS-004-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant 2 à la convention de gestion de l'Espace de la Confluence entre la Métropole Aix-Marseille- Provence et la ville d'Auriol

5 ■ ATCS-005-29/06/2023-CM - Université du Temps Libre (UTL) Aubagne - Approbation des tarifs d'adhésions, d'inscriptions aux activités et aux sorties à la journée pour la rentrée 2023/2024

6 ■ ATCS-006-29/06/2023-CM - Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Subvention d'investissement Halle de Miramas"

7 ■ ATCS-007-29/06/2023-CM - Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole22 juin 2023 2

8 ■ ATCS-008-29/06/2023-CM - Approbation des modalités de prise en charge de la délégation de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre d'une mission à Bruxelles au 2ème semestre 2023 au titre de l'année de l'innovation

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

9 ■ AGRI-001-29/06/2023-CM - Appel à Manifestation d'Intêret pour les Démonstrateurs Territoriaux Cantines Marseillaises de Demain

10 ■ AGRI-002-29/06/2023-CM - Candidature de la Métropole à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 Montagne Sainte-Victoire - Prorogation de la période d'animation

11 ■ AGRI-003-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Site de Saint-Blaise

12 ■ AGRI-004-29/06/2023-CM - Approbation du Règlement intérieur du site archéologique de Saint-Blaise

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

13 ■ MOB-001-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°19 au contrat d'exploitation des services de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) relatif à la construction du nouveau dépôt Saint Pierre

14 ■ MOB-002-29/06/2023-CM - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l'extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième Phase

15 ■ MOB-003-29/06/2023-CM - Approbation de la tarification du service d'open payment sur les réseaux de transport en commun la Métropole Mobilité et mesures tarifaires diverses

16 ■ MOB-004-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de partenariat entre la Métropole au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

17 ■ MOB-005-29/06/2023-CM - Approbation de la création d'un service de covoiturage sur le territoire métropolitain

18 ■ MOB-006-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant 5 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT13

19 ■ MOB-007-29/06/2023-CM - Acte de la perte en capital de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite à la liquidation de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif TOTEM Provence

20 ■ MOB-008-29/06/2023-CM - Approbation de la modification de la composition du Collège A du comité des partenaires en vertu de l'article L 1231-5 du Code des Transports22 juin 2023 3

21 ■ MOB-009-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant 1 au protocole de fin de contrat relatif à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

22 ■ MOB-010-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Modernisation du dépôt de bus de la RTM Arenc à Marseille"

23 ■ MOB-011-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Création d'un dépôt de Bus à La Ciotat"

24 ■ MOB-012-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Achat d'une parcelle en vue de l' Extension du dépôt de bus de Salon de Provence "

25 ■ MOB-013-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réparation de l'ouvrage d'art Saint-Pierre à Marseille (12ème arrondissement)

26 ■ MOB-014-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition foncière et aux travaux relatifs à la boutique mobilité de Miramas

27 ■ MOB-015-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative au "Programme ICAR"

28 ■ MOB-016-29/06/2023-CM - Approbation de la création et l'affectation de l'opération d'investissement "Création d'une Halte Ferroviaire à Plan de Campagne"

29 ■ MOB-017-29/06/2023-CM - Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement Mignet, Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence

30 ■ MOB-018-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'extension du parking relais de la Fourragère à Marseille (12ème arrondissement)

31 ■ MOB-019-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création du parking relais la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)

32 ■ MOB-020-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence

33 ■ MOB-021-29/06/2023-CM - Approbation des tarifs et du règlement intérieur des parkings métropolitains gérés en régie Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence

34 ■ MOB-022-29/06/2023-CM - Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement ' création d'une bretelle autoroutière à Auriol '22 juin 2023 4

35 ■ MOB-023-29/06/2023-CM - Délégation de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

36 ■ MOB-024-29/06/2023-CM - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la voie du Portugal - Zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles

37 ■ MOB-025-29/06/2023-CM - Approbation du programme de travaux de la réhabilitation de la rue Henri Delaunay sur le Pôle d'activité d'Aix-en- Provence

38 ■ MOB-026-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - Dépenses non localisables (DNL) dédiées à la gestion de l'espace public

39 ■ MOB-027-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - "JO 2024 - Installations de de dispositifs de sécurité et de filtrage dans le périmètre à proximité du site olympique"

40 ■ MOB-028-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Marseille 13012 - Aménagement des rues Charles Kaddouz et Marius Briatta"

41 ■ MOB-029-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13013 - Création d'un rond-point chemin de Palama et avenue de Château Gombert"

42 ■ MOB-030-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation de la rue Georges Claude" sur le Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence

43 ■ MOB-031-29/06/2023-CM - Approbation de la création de l'opération d'investissement : "Marignane - Aménagement des parkings des Raumettes"

44 ■ MOB-032-29/06/2023-CM - Approbation de la création de l'opération d'investissement : " Carry-Le-Rouet - Aménagement du chemin du Rouet "

45 ■ MOB-033-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Châteauneuf-les-Martigues - Aménagement de la rue du 4 Septembre, traversée du village"

46 ■ MOB-034-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Ensuès-La-Redonne - Aménagement du cœur du village"

47 ■ MOB-035-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Sausset-Les-Pins : Aménagement des rues Frédéric Mistral, de l'Eglise et avenue Adolphe Fouque"

48 ■ MOB-036-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Cassis - Aménagement de l'Avenue de Carnoux (RD41E) et du carrefour du Mussuguet"22 juin 2023 5

49 ■ MOB-037-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Dépenses liées à la gestion de l'Eclairage Public sur les communes du Territoire Marseille-Provence"

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

50 ■ URBA-001-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Approbation de la modification n°4

51 ■ URBA-002-29/06/2023-CM - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis sur la modification n°1

52 ■ URBA-003-29/06/2023-CM - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis sur la modification n°2

53 ■ URBA-004-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Révision Générale - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords

54 ■ URBA-005-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

55 ■ URBA-006-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues / Modification n°2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

56 ■ URBA-007-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Approbation de la modification n° 6

57 ■ URBA-008-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA 014-11750/22/CM du Conseil de la Métropole du 05/05/2022 - Engagement de la procédure de modification n°2

58 ■ URBA-009-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Engagement de la modification n° 3

59 ■ URBA-010-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n° 1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

60 ■ URBA-011-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

61 ■ URBA-012-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

62 ■ URBA-013-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°4 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation22 juin 2023 6

63 ■ URBA-014-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos- sur-Mer - Modification simplifiée n° 1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

64 ■ URBA-015-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos- sur-Mer - Modification simplifiée n° 1 - Définition des modalités de mise à disposition du public

65 ■ URBA-016-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos- sur-Mer - Engagement de la modification n° 2

66 ■ URBA-017-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos- sur-Mer - Engagement de la modification n° 3

67 ■ URBA-018-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité - Secteur les Barrales - Bilan de concertation

68 ■ URBA-019-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac - Modification simplifiée n°5 - Définition des modalités de mise à disposition au public

69 ■ URBA-020-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n°3

70 ■ URBA-021-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Simiane-Collongue - Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Quartier Hauts de Gadie sur la commune de Simiane-Collongue

71 ■ URBA-022-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - ZAC les Pallières II - Engagement et définition des objectifs et des modalités de concertation

72 ■ URBA-023-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Projet de réhabilitation, exploitation et modernisation de l'aérodrome de Salon-Eyguières - Engagement et définition des modalités de concertation

73 ■ URBA-024-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux - Abrogation de la délibération n° URBA-017- 11753/22/CM du Conseil de la Métropole du 5 mai 2022 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4

74 ■ URBA-025-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation

75 ■ URBA-026-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale22 juin 2023 7

76 ■ URBA-027-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Réalisation d'un Commissariat de Police dans le 14e arrondissement sur la commune de Marseille

77 ■ URBA-028-29/06/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

78 ■ URBA-029-29/06/2023-CM - Abandon de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi Marseille-Provence pour la réalisation du projet de "Hub Urbain d'innovation pour tous" et abrogation de la délibération URBA 002-10138/21/CM du 4 juin 2021

79 ■ URBA-030-29/06/2023-CM - Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays d'Aix - Elaboration - Bilan de la concertation

80 ■ URBA-031-29/06/2023-CM - Règlement Local de Publicité Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

81 ■ URBA-032-29/06/2023-CM - Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

82 ■ URBA-033-29/06/2023-CM - Approbation de la liste des projets d'envergure nationale sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille- Provence, pour transmission à la Région Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de la modification du SRADDET

83 ■ URBA-034-29/06/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la traversée piétonne 7B rue Edouard Rastoin" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public Euroméditerranée - Remboursement de la TVA afférente

84 ■ URBA-035-29/06/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles à Marseille - Opération "Aménagement des abords de l'hôtel Toyoko Inn" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'établissement public Euroméditerranée - Remboursement de la TVA afférente

85 ■ URBA-036-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

86 ■ URBA-037-29/06/2023-CM - Modification du Projet Urbain Partenarial Clésud sur le territoire de la commune de Grans - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec la Société Grans Développement

87 ■ URBA-038-29/06/2023-CM - Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement ' PUP de Clésud '

88 ■ URBA-039-29/06/2023-CM - Zone d'Aménagement de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agrément d'acquéreur22 juin 2023 8

89 ■ URBA-040-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°6 à la concession d'aménagement avec SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

90 ■ URBA-041-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°7 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée de Trigance à Istres

91 ■ URBA-042-29/06/2023-CM - Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "des Aigues Douces-La Lèque dits de la Presqu'île et des Comtes-Tassy" à Port-de-Bouc dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

92 ■ URBA-043-29/06/2023-CM - Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM relative à la réalisation de travaux d'espaces publics dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque (dits de la Presqu'île) et des Comtes à Port-de- Bouc

93 ■ URBA-044-29/06/2023-CM - Approbation du traité de concession pour l'aménagement de l'Eco quartier Oasis à Miramas avec la SOLEAM

94 ■ URBA-045-29/06/2023-CM - Parc d'Activités Molières Nord à Miramas - Approbation du bilan de concertation

95 ■ URBA-046-29/06/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - Intégration de la rue Etienne Dolet au programme des équipements publics

96 ■ URBA-047-29/06/2023-CM - Inventaire des Espaces d'Activité Economique (IEAE) sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

97 ■ URBA-048-29/06/2023-CM - Approbation du principe d'une délégation de service de public pour la gestion et l'exploitation du MIN de Marseille en vue de son attribution à la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée

98 ■ URBA-049-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée de Château Gombert à Marseille 12ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°25 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

99 ■ URBA-050-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée Saint Just à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - Approbation de l'avenant n°29 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

100 ■ URBA-051-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée Capelette à Marseille 10ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°23 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

101 ■ URBA-052-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée Vallon Régny à Marseille - Approbation de l'avenant n°17 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

102 ■ URBA-053-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée Sainte Marthe à Marseille - Approbation de l'avenant n°17 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération22 juin 2023 9

103 ■ URBA-054-29/06/2023-CM - Zone d'Activité Concertée de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°25 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

104 ■ URBA-055-29/06/2023-CM - Concession d'aménagement de l'opération Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or à Aubagne - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

105 ■ URBA-056-29/06/2023-CM - Institution du Droit de Préemption Urbain Simple et Renforcé sur le périmètre de Marseille-Provence - Correction d'une erreur matérielle sur la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022

106 ■ URBA-057-29/06/2023-CM - Institution du Droit de Préemption Urbain Simple et Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la commune de Lançon-de-Provence

107 ■ URBA-058-29/06/2023-CM - Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur les communes d'Aubagne, Auriol et La Penne-sur-Huveaune

108 ■ URBA-059-29/06/2023-CM - Institution du Droit de Préemption Urbain Simple par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

109 ■ URBA-060-29/06/2023-CM - Ajustement de l'abandon de créances dans le cadre du bail signé avec la Société Tiger's House, pour le bien situé au sein du Mas de Combe, à Miramas

110 ■ URBA-061-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de rationalisation des implantations métropolitaines

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

111 ■ CHL-001-29/06/2023-CM - Mise en œuvre du décret n° 2023-107 du 17 février 2023 relatif aux logements sociaux

112 ■ CHL-002-29/06/2023-CM - Approbation des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant le renouvellement urbain de la copropriété du Parc Corot et la déclaration d'utilité publique

113 ■ CHL-003-29/06/2023-CM - Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°22

114 ■ CHL-004-29/06/2023-CM - Autorisation préalable de mise en location sur la ville d'Aubagne - Approbation des conditions de la mise en œuvre et du suivi du régime des autorisations préalables à la mise en location de logement privés sur le centre ancien d'Aubagne22 juin 2023 10

115 ■ CHL-005-29/06/2023-CM - Attribution par l'État d'une subvention à la Métropole et à la ville de Marseille pour participation au marché d'assistance au relogement confié à SOLIHA et approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et l'État

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

116 ■ FBPA-001-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget principal

117 ■ FBPA-002-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "transports métropolitains"

118 ■ FBPA-003-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "collecte et traitement des déchets Métropole"

119 ■ FBPA-004-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "opérations d'aménagement"

120 ■ FBPA-005-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "assainissement"

121 ■ FBPA-006-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "eau"

122 ■ FBPA-007-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "ports de plaisance"

123 ■ FBPA-008-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "GEMAPI"

124 ■ FBPA-009-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

125 ■ FBPA-010-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "MIN"

126 ■ FBPA-011-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "parkings Métropole"

127 ■ FBPA-012-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "régie d'action sociale"

128 ■ FBPA-013-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "réseaux de chaleur urbain Métropole"

129 ■ FBPA-014-29/06/2023-CM - Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "crématoriums"

130 ■ FBPA-015-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget principal

131 ■ FBPA-016-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "transports métropolitains"22 juin 2023 11

132 ■ FBPA-017-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "collecte et traitement des déchets Métropole"

133 ■ FBPA-018-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "opérations d'aménagement"

134 ■ FBPA-019-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "assainissement"

135 ■ FBPA-020-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "eau"

136 ■ FBPA-021-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "ports de plaisance"

137 ■ FBPA-022-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "GEMAPI"

138 ■ FBPA-023-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

139 ■ FBPA-024-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "MIN"

140 ■ FBPA-025-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "parkings Métropole"

141 ■ FBPA-026-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "Régie d'action sociale"

142 ■ FBPA-027-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "réseaux de chaleur urbain métropole"

143 ■ FBPA-028-29/06/2023-CM - Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "crématoriums"

144 ■ FBPA-029-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget principal

145 ■ FBPA-030-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "transports"

146 ■ FBPA-031-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

147 ■ FBPA-032-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

148 ■ FBPA-033-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budgets annexes "assainissement"

149 ■ FBPA-034-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budgets annexes "eau"

150 ■ FBPA-035-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budgets annexes "ports de plaisance"22 juin 2023 12

151 ■ FBPA-036-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

152 ■ FBPA-037-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

153 ■ FBPA-038-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

154 ■ FBPA-039-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "parkings"

155 ■ FBPA-040-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "Régie d'action sociale"

156 ■ FBPA-041-29/06/2023-CM - Affectation du résultat 2022 - Budgets annexes "crématoriums"

157 ■ FBPA-042-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget "principal"

158 ■ FBPA-043-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

159 ■ FBPA-044-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

160 ■ FBPA-045-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

161 ■ FBPA-046-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

162 ■ FBPA-047-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budgets annexes "eau"

163 ■ FBPA-048-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budgets annexes "ports de plaisance"

164 ■ FBPA-049-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

165 ■ FBPA-050-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

166 ■ FBPA-051-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

167 ■ FBPA-052-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"

168 ■ FBPA-053-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"22 juin 2023 13

169 ■ FBPA-054-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

170 ■ FBPA-055-29/06/2023-CM - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

171 ■ FBPA-056-29/06/2023-CM - Dissolution des budgets annexes "CT2 - opérations d'aménagement" et "CT3 - opérations d'aménagement"

172 ■ FBPA-057-29/06/2023-CM - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien du bassin de l'Eze - Approbation de la répartition de l'actif et du passif

173 ■ FBPA-058-29/06/2023-CM - Régularisation de l'approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Istres pour exercer la compétence "parkings"

174 ■ FBPA-059-29/06/2023-CM - Approbation de la mise en affectation de l'actif et du passif du budget principal au budget annexe "centre de formation d'apprentis"

175 ■ FBPA-060-29/06/2023-CM - Transfert entre budgets d'opérations d'investissement et du volume d'autorisation de programme correspondant

176 ■ FBPA-061-29/06/2023-CM - Rapport annuel sur la dette métropolitaine au 31 décembre 2022

177 ■ FBPA-062-29/06/2023-CM - Approbation du rapport de l'observatoire fiscal métropolitain de l'année 2022

178 ■ FBPA-063-29/06/2023-CM - Modification du Règlement Budgétaire et Financier de la Métropole Aix-Marseille-Provence

179 ■ FBPA-064-29/06/2023-CM - Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées dans le cadre du transfert de la voirie départementale - Création et désignation des représentants de la Métropole

180 ■ FBPA-065-29/06/2023-CM - Autorisation d'avance de trésorerie remboursable non-budgétaire effectuée par la Métropole Aix-Marseille- Provence aux régies dotées de la seule autonomie financière

181 ■ FBPA-066-29/06/2023-CM - Modification du Règlement Intérieur du Crématorium Saint-Pierre

182 ■ FBPA-067-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement " Acquisition de matériel, mobilier, véhicules et autres " - Budget annexe "Régie Action Sociale"

183 ■ FBPA-068-29/06/2023-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

184 ■ FBPA-069-29/06/2023-CM - Désignation, modalités de saisine et d'indemnisation du référent déontologue de l'élu local22 juin 2023 14

185 ■ FBPA-070-29/06/2023-CM - Créations et définitions d'emplois permanents et non permanents dans le cadre des besoins des services

186 ■ FBPA-071-29/06/2023-CM - Modificatif à la délibération FBPA-015- 13607/23/CM portant créations d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole Aix-Marseille- Provence

187 ■ FBPA-072-29/06/2023-CM - Ajustement des libellés de postes et des structures de rattachement dans le cadre de la réorganisation des services métropolitains

188 ■ FBPA-073-29/06/2023-CM - Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix- Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération N° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°1

189 ■ FBPA-074-29/06/2023-CM - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service - (additif n°8)

190 ■ FBPA-075-29/06/2023-CM - Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix- Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°2

191 ■ FBPA-076-29/06/2023-CM - Approbation de régimes dérogatoires aux modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents, des élus et personnalités extérieures

192 ■ FBPA-077-29/06/2023-CM - Constitution de la Régie Métropolitaine d'Action Sociale à caractère administratif, dotée de la seule autonomie financière, pour la gestion des prestations d'action sociale au profit des agents métropolitains par extension de la Régie Action Sociale existante, à tous les agents métropolitains

193 ■ FBPA-078-29/06/2023-CM - Reprise par la Métropole Aix-Marseille- Provence des salariés de droit privé dans le cadre de la gestion en régie des 7 parcs de stationnement situés à Aix en Provence

194 ■ FBPA-079-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "voirie" et "espaces publics" de la commune d'Istres

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

195 ■ TCM-001-29/06/2023-CM - GEMAPI - Approbation du Programme d'Etude Préalable de la Touloubre

196 ■ TCM-002-29/06/2023-CM - GEMAPI - Approbation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Durance22 juin 2023 15

197 ■ TCM-003-29/06/2023-CM - GEMAPI - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Voie Verte

198 ■ TCM-004-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public par la Société Nautique de Marseille périmètre 2 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille

199 ■ TCM-005-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public (DSP) par le Cercle Nautique du Lacydon (CNTL) périmètre 1 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille

200 ■ TCM-006-29/06/2023-CM - Présentation du bilan à mi-parcours du Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt), conclu entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Ademe pour la période 2022-2024

201 ■ TCM-007-29/06/2023-CM - Actualisation de la politique métropolitaine pour la prévention et la gestion des risques majeurs

202 ■ TCM-008-29/06/2023-CM - Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation

203 ■ TCM-009-29/06/2023-CM - Approbation du règlement de service d'assainissement collectif de la Régie des Eaux du Pays d'Aix

204 ■ TCM-010-29/06/2023-CM - Approbation du règlement de service de distribution d'eau potable de la Régie des Eaux du Pays d'Aix

205 ■ TCM-011-29/06/2023-CM - Approbation de la seconde phase du Contrat de nappe de La Crau

206 ■ TCM-012-29/06/2023-CM - Approbation de la modification des statuts de la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale (SCP)

207 ■ TCM-013-29/06/2023-CM - Approbation de la Répartition du coût des travaux liés au canal de Martigues en fonction des usages de l'eau

208 ■ TCM-014-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable et d'assainissement collectif de La Roque-d'Anthéron

209 ■ TCM-015-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de Meyreuil

210 ■ TCM-016-29/06/2023-CM - Approbation d'avenants sur les modalités d'application de la TVA sur les reversements des surtaxes des délégataires à la Métropole pour plusieurs contrats d'eau potable et d'assainissement de l'ancien Territoire du Pays d'Aix

211 ■ TCM-017-29/06/2023-CM – Dossier retiré22 juin 2023 16

212 ■ TCM-018-29/06/2023-CM - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Travaux de mise en conformité de l'autonomie des réseaux d'eau potable sur la commune de Miramas

213 ■ TCM-019-29/06/2023-CM - Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, du réseau pluvial quartier Ouest (dont Hôpital) Salon-de-Provence

214 ■ TCM-020-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'extension du réseau d'assainissement des chemins St Jean, Bellevue et Louis Delestrade à Allauch

215 ■ TCM-021-29/06/2023-CM - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux liés au canal de Martigues"

216 ■ TCM-022-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'amélioration de l'usage de l'eau, l'optimisation de la gestion de l'eau et la sécurisation de la ressource sur les communes de Saint-Zacharie et d'Auriol

217 ■ TCM-023-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Stations filtration 2021/2025

218 ■ TCM-024-29/06/2023-CM – Dossier retiré

219 ■ TCM-025-29/06/2023-CM - Approbation de l'évolution de la gestion des déchets assimilables aux ordures ménagères avec uniformisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés et déploiement de la redevance spéciale et de sa tarification sur l'ensemble de la Métropole Aix-Marseille-Provence

220 ■ TCM-026-29/06/2023-CM - Approbation du programme relatif à la gestion de proximité des biodéchets des habitants du territoire de la Métropole Aix- Marseille-Provence - Approbation du règlement, de la charte et de la convention type relatifs à la mise à disposition de composteurs collectifs

221 ■ TCM-027-29/06/2023-CM - Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cassis relative à la gestion de la propreté et à l'entretien des plages de la commune

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

222 ■ ECOR-001-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement immobilier neuf Arbois HT" pour le technopôle de l'Arbois

223 ■ ECOR-002-29/06/2023-CM - Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Saint Mitre les Remparts relative à la gestion et l'entretien de la zone d'activité des étangs

224 ■ ECOR-003-29/06/2023-CM - Approbation de l'avenant 2 à la convention de financement des études complémentaires et des travaux relatifs à la réouverture du raccordement de Mourepiane22 juin 2023 17

225 ■ ECOR-004-29/06/2023-CM - Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en œuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

226 ■ IVIS-001-29/06/2023-CM - Actualisation de la grille tarifaire des prestations du Délégué à la Protection des Données Mutualisé (DPO) - Approbation d'un avenant et d'une convention

227 ■ IVIS-002-29/06/2023-CM - Modification de la composition de la commission d'homologation de sécurité des systèmes d'information de la Métropole Aix-Marseille-Provence