Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - listes des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 12 decembre 2024
Déliberation - listes des deliberations 10 decembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du 3 decembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du 5 mai 2025
Déliberation - liste des deliberation du 4 octobre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 3 aout 2023
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation du 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Justice et droit,
L ISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA
SEANCE PUBLIQUE DU 19 DECEMBRE 2023 18H30
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
N°94 APPROBATION DU PROCES VERBAL
De la séance publique du 11 décembre 2023
Approuvé
N°95 ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE - A.F.P.
Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à l’association Approuvé
FINANCES
N°96 ADMISSION EN NON-VALEUR –
Produits irrécouvrables sur le budget communal
Approuvé
AIDES FINANCIERES
N°97 DEMANDE DE SUBVENTION
Au titre de la dotation cantonale
Travaux de voirie 2023
Approuvé
AFFAIRES SCOLAIRES / SOCIAL
N°98 HARMONISATION FRAIS DE CANTINE
Participation financière communale à la cantine scolaire de la maternelle au CM2 en vue d’une tarification uniforme – Année scolaire 2023-2024
Approuvé
N°99 CANTINE SCOLAIRE DE LA MATERNELLE AU CM2
Participation financière communale aux frais de cantine
Année scolaire 2023-2024
Approuvé
EAU POTABLE
N°100 EAU POTABLE
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de L’eau potable RPQS Année 2022
Approuvé
N°101 BUDGET EAU
Tarification eau potable 2024
Approuvé SERVICE DE L’EAU DE LA COMMUNE DE PUY SAINT ANDRE
Règlement de service
Rétiré de l’ordre du jour à l’unanimité
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE
N°102 RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CAHIER1)
Présentation aux membres du conseil municipal
Approuvé
PERSONNEL-PREVENTION
N°103 RISQUES PROFESSIONNELS
Renouvellement de la convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de Gestion des Hautes Alpes CDG 05
Approuvé
AFFICHE LE 21/12/2023
PUBLIE SUR LE SITE LE 21/12/2023