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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 03072023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
commune le:
© 4/07/2223
Séance
du
3 juillet
2023
à
19h00
Qualité-et
auteur
de
l'acte
Jean-Luc
SOULAT,
Présents
:JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
A.
CHICHER,
Y.
DIEULESAINT,
A.
FAVRAT,
P.
GERBA
>
re
sq
nanges
RTY,
I.
MAUGET,
V.
MOUCHET,
D.
SIMONEAU.
Absents
:A.
BAZIN
pouvoir
JL
SOULAT,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS
pouvoir
A.
CHICHER,
P.
CHARRIERE
pouvoir
Y.
DIEULESAINT,
E.
JOVILLAIN
pouvoir
P.
GERBAZ,
C.
MASCAGNI
pouvoir
D.
SIMONEAU,
M.
SARTON
pouvoir
V.
MOUCHET.
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Jean-Yves
BEUCHER
est
élu
secrétaire
de
séance
o
L
U
C|
N
G
ES
Publié
sur
le
site
internet
de
la
Apt
vllge
—D
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20230701 |
Démission
d’un
conseiller
municipal
et mise
à jour
des
commissions
Approuvé
20230702 |
Renouvellement
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Approuvé
20230703 |
Finances
: décision
modificative
N°1-BP
2023
Approuvé
20230704 | Demande
de subvention
régionale
dans
le cadre
du
contrat région
pour
la phase
2 des travaux
du
groupe
scolaire
Approuvé
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
Le
7 juillet
2023
Jean-Luc
SOULAT
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.