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Déliberation - Liste des deliberations du 03.12.2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune d'Azay-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 03.12.2024)
Thèmes du document : Ruralité, Humanitaire, Démocratie,
COMMUNE D’AZAY SUR INDRE – SEANCE DU 03 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AZAY SUR INDRE
Nombre de Conseillers :
En exercice 10
Présents 07
Votants 10
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 03 décembre à 19 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d’AZAY SUR INDRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques MEUNIER, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29/11/2024
Présents : Jean-Jacques MEUNIER, Naomi BERTHONNEAU, Céline DIF, François LEBEAU, Sébastien PEREIRINHA, Sébastien PRIEUR et Marie-Charlotte RAVINEAU.
Absent(s) et excusé(s) : Olivier COURCEULLES, Sabine DELWARTE et Rémy PETITDEMANGE.
Pouvoir(s) : de Olivier COURCEULLES à Céline DIF, de Sabine DELWARTE à Sébastien PEREIRINHA et de Rémy PETITDEMANGE à Jean-Jacques MEUNIER.
- N° 24.12.01 : Adhésion au service commun « RGPD et enjeux numériques » de la Communauté de Communes Loches Sud Touraine : approbation à l’unanimité des votes - N° 24.12.02 : Modification des statuts du SIEIL - adhésion de deux EPCI à la compétence « éclairage public » : approbation à l’unanimité des votes
- N° 24.12.03 : Passage au Compte Financier Unique en 2024 : approbation à l’unanimité des votes
- N° 24.12.04 : Demande de subvention Fonds Départemental de Solidarité Rurale (FDSR) pour les travaux de voirie 2025 : approbation à l’unanimité des votes
- N° 24.12.05 : Subvention à la Commune de Tauxigny-Saint-Bauld : approbation à l’unanimité des votes (100 €)
- N° 24.12.06 : Demande de participation aux séjours scolaires des écoles du regroupement scolaire d’Azay-sur-Indre, Chédigny et Saint-Quentin-sur-Indrois : approbation à l’unanimité des votes (540 €)
- N° 24.12.07 : Demande de subvention exceptionnelle en faveur de la création d’un Mémorial des déportés juifs d’Indre-et-Loire : refus approuvé à la majorité absolue des votes - N° 24.12.08 : Demande de subvention aux sapeurs-pompiers humanitaires du Groupe de Secours Catastrophe Français – urgence Espagne : refus approuvé à la majorité absolue des votes
- N° 24.12.09 : Demande de subvention de l’Association Touraine Ukraine : refus approuvé à l’unanimité des votes
- N° 24.12.10 : Délibération de principe concernant les demandes d’aides financières pour les apprenants habitant la commune fréquentant un établissement scolaire du secondaire : principe du refus adopté à l’unanimité des votes
- N° 24.12.11 : Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques du département d’Indre-et-Loire (renouvellement) : approbation à l’unanimité des votes
- N° 24.12.12 : Fixation des tarifs des manifestations culturelles à partir du 1er janvier 2025 : approbation à l’unanimité des votes (maintien des tarifs)
Affiché le : 10/12/2024