Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - TABLE PAR SEANCE du 19 juin
Séance - TABLE PAR SEANCE 16 novembre 2023
Séance - TABLE PAR SEANCE 3
Séance - TABLE PAR SEANCE 8
Séance - TABLE PAR SEANCE du 27 avril
Séance - TABLE PAR SEANCE 3
Séance - TABLE PAR SEANCE du 15 mai
Séance - TABLE PAR SEANCE du 28 janvier 2026
Séance - TABLE PAR SEANCE du 28 janvier 2026
Séance - TABLE PAR SEANCE du 10 juillet 2025
Séance - Table PAR Seance du 10 avril
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Denis-d'Anjou.
Lien du pdf (Séance - Table PAR Seance du 10 avril)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire,
N° Date OBJET APPROUVÉ REJETÉ
2025/04/01 10/04/2025 Approbation du CFU x
2025/04/02 10/04/2025 Approbation du CFU - Lotissement de la Horgne x
2025/04/03 10/04/2025 Affectation des résultats 2024 - commune x
2025/04/04 10/04/2025 Affectation des résultats 2024 - Lotissement de la Horgne x
2025/04/05 10/04/2025 Vote des taux des impôts directs locaux x
2025/04/06 10/04/2025 Budget primitif 2025 x
2025/04/07 10/04/2025 Budget primitif 2025 - lotissement de la Horgne x
2025/04/08 10/04/2025 Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour des travaux d'assainissement x
2025/04/09 10/04/2025 RIFSEEP x
2025/04/10 10/04/2025 Subvention restauration du patrimoine bâti - SCI 24 Grande Rue x
2025/04/11 10/04/2025 Subvention restauration du patrimoine bâti - M. et Mme JAMIN Gilles x
2025/04/12 10/04/2025 Aménagements urbains des Petites Cités de Caractère x
2025/04/13 10/04/2025 Travaux de voirie 2025 x
SAINT-DENIS-D'ANJOU SÉANCE DU 10 AVRIL 2025