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Convocation - 240415 CM Convocation signée
Convocation - 240513 CM Convocation signée
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Convocation - 240513 CM Convocation signée)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONVOCATION
Commune
de
hampagnier
Conseil
municipal
Séance
du
13
mai
2024
Champagnier,
le 7
mai
2024
Objet
: convocation
réunion
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
réunira
en
séance
publique
le
Lundi
13
mai
2024
À
19h00
en
salle
du
conseil
municipal
à
la
mairie
de
Champagnier.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
15
avril
2024
Délibérations
soumises
au
vote
:
N°
Intitulé
DEL2024_028 |
Personnel
—
Création
de
trois
postes
dans
le
cadre
d’avancements
de
grades
DEL2024_029 |
Personnel
— Convention
de
mise
à disposition
d’un
brigadier-chef
principal
de
police
municipale
par
la commune
de
Jarrie
DEL2024_030 |
Lecture
publique
- Mise
en
place
de
la gratuité
de
la bibliothèque
municipale
DEL2024_031 |
Lecture
publique
— Règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale
DEL2024_032 |
Lecture
publique
— Convention
culturelle
Les
Intermèdes
2024
DEL2024_033 |
Régie
de
recette
— Modification
des
tarifs
de
la
régie
«
produits
divers
»
DEL2024_034 |
Règlement
d'utilisation
des
salles
communales
DEL2024
035 |
Animation
—
Règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
et extrascolaires
DEL2024_036 |
Animation
— Tarification
animation
- enfance
jeunesse
DEL2024_ 037 |
Social
—
Rapport
d'activité
2023
du
CCAS
DEL2024_038 |
Social
— Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
DEL2024 039 |
Finances
—
Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l’année
2024
DEL2024
040 |
Urbanisme
— Soumission
des
divisions
foncières
au
régime
de
la déclaration
préalable
DEL2024_ 041 |
Urbanisme
—
Instauration
d’un
permis
de
démolir
obligatoire
sur
tout
le territoire
de
Champagnier
DEL2024_ 042 |
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
la collecte
des
textiles
DEL2024_043 |
GAM
-— Convention
du
service
commun
protection
des
données
DEL2024 044 |
GAM
-— PLU)i
- Avis
modification
3
DEL2024_ 045 |
Accueil
d’un
stagiaire
au
service
urbanisme
Je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
à l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Florent
CHOLAT
Maire
Convocation
/ Ordre
du
jour- CM
13/05/2024
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