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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Zuydcoote.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
du 4 décembre 2023
à 19 h 00 à la salle Robert Merle
L'ordre du jour sera :
N° OBJET DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
2023.04.01 Affaires générales – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023 Florence VANHILLE
2023.04.02 Finances – Décision budgétaire modificative n°1 Bruno DIMPRE
2023.04.03 Finances – Fixation des tarifs 2024 Bruno DIMPRE
2023.04.04 Finances – Autorisation des dépenses d’investissement préalable au vote du Budget Primitif 2024 Johnny DECOSTER
2023.04.05 Relations intercommunales – Attribution de compensation – Prélèvement de fiscalité Florence VANHILLE
2023.04.06 Relations intercommunales – Dispositif « Ateliers linguistiques » 2023-2024 Pascale DESFRENNES
2023.04.07 Relations intercommunales – Fonds de concours pour l’accès des écoliers aux équipements communautaires Pascale DESFRENNES
2023.04.08 Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent à temps complet – Agent de Maitrise Principal Florence VANHILLE
2023.04.09 Ressources Humaines – Création d’emplois non- permanents – Agents recenseurs Béatrice LEMPEREUR
Questions diverses