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Convocation - 2022 68 utilisation du compte 6232 fetes et ceremonies
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Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
‘DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Aïtondissement
de
Saint
Girons
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE
DU
28
JUILLET
2022
l'an
deux
mille
vingt
deux.
le
28
juillet
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COURNEIL
Jean-Claude
Date
de
convocation
: 18/07/2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
45
Nombre
de
procurations
:
1
Votes
pour:
46
Votes
contre
: 0
Abstentions
: 0
ETAIENT
PRESENTS
:VANDERSTRAETEN
François,
SARDA
Manuel
{Arligat},
ANTOLINI
Dominique
{La
Bastide
de
Besplas),
CAMPS
Frédéric,
DUFOSSE
Dominique
[Les
Bordes
sur
Arize},
BAZY
Jean-Marc
(Camarade},
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize},
COURET
Jean-Luc,
SANS
Jean-François
{Le
Carla
Bayle},
MOREAUD
Rosine
(Castéras},
COURTIAL
Anne
(Castex},
LECLERC
Jean
(Daumazan
sur
Arize},
BUFFA
Roger
{Durfort),
BUSATO
Philippe
{Fornex),
PANIFOUS
Laurent,
ARNAUD
Véronique,
CANTEGRIL
Jean-Marc,
COUSTURE
Eliane
(Le
Fossat},
DEJEAN
Jean-Paul
(Gabre),
HUART
Valérie
fLanoux},
COURNEIL
Jean-Claude,
GRANDET
Véronique.
LLUIS
Claude,
BLANDINIERES
Lydia,
LABORDE
Jean,
SACILOTTO
Claudine,
DEDIEU
Alain,
GILAMA
Marie,
CASTAGNE
Dominique
(Lézat
sur
Lèze},
BORDALLO
Ramon(Loubaut},
BERDOU
Raymond,
MARTINEZ
Rolande,
ROUMAT
Guy,
SUPERY
Jean-Marc
(Le
Mas-d’Azij,
DESCUNS
Lyfiane
{[Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple},
GiLLIOT
Diane
{Monifa),
LASSALLE
Yvon
{Pailhès),
MILHORAT
Lourent
(Sabarat},
ALBERO
Elisabeth
{Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
MALBREIL
Agnès
(Saint-Ybars},
CAUHAPE
Jean-Louis
{Sieuras),
FALLICO
Gaëtano
{Thouars
sur
Arize},
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Latou}
ETAIENT
ABSENTS
:
/
ETAIENT
EXCUSES:
COSTES
Jean-Paul
(Daumazan
sur
Arize).
PROCURATIONS:
COSTES
Jean-Paul
à SUPERY
Jean-Marc
Délibération
n°
2022-68
Objet:
Utilisation
du
compte
6232
: fêtes
et
cérémonies
Monsieur
le
Président
informe
le
Conseil
Communautaire
qu'il
convient
de
délibérer
quant
à
l'utilisation
du
compte
6232
:
fêtes
et
cérémonies.
ll rappelle
que
ce
compte
budgétaire
est
utilisé
pour
les
dépenses
résultant
de
diverses
fêtes,
réception
et
occasions
particulières. Le
Conseil
Communautaire,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Président
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
des
dépenses
qui
seront
mandaïées
sur
le
compte
6232
:
apéritif
et
repas
du
conseil
communautaire
apéritif
et
repas
divers
boissons
diverses
gerbes
et
fleurs
cadeaux
à
l'occasion
de
départs
des
agents
de
la Communauté
de
Communes
{retraite
ou
autre)
cadeaux
de
fin
d'année
d'une
valeur
maximale
de
30,00
€
par
agent
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Ç
Pour
copie
conforme.
7
? AQUT
2022