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Déliberation - 2634
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2634)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
REPUBLIQUE FRANCAISE N°26-03h.
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 05 juin 2026
L'an deux mil vingt-six et le cinq juin, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d’Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 29/05/2026 En exercice: 23 Date d'affichage : 29/05/2026 Présents : 21
Votants : 21 + I pouvoir
Présents: GENON Hervé - GAZET Véronique - MELLAN Lionel - BAZIN Josiane - MICHELLAND Bruno - PEREZ Stéphanie - COMBET Claire - BALMON Marc - LEGRAND Alexandra - MAUGE François - MASSUTTI Carole - JABOUILLE Martine - COURDAVAULT Laurent - JALLIFFIER VERNE Christelle - GARCIA Pascal - PAVIET Laura - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémy - EL HADEUF Messaoud - GACHET Roger- BANTIN Virginie
Excusés :
RIZZON Bruno (pouvoir à Claire COMBET)
SANCHEZ Sophie
À été nommée secrétaire de séance : Josyane BAZIN
D © Ge CE Go CE SE Ge
Obiet : Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants
Le conseil municipal s'est réuni en l'hôtel de ville, le 5 juin 2026 à 19 heures.
Vu Je décret no 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire du ministère de l'Intérieur NOR : INTP2611651C relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
M. Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus
âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de : Virginie BANTIN, Laura PAVIET, Rémy MANENTI, Messaoud EL HADEUF
La présidence du bureau est assurée par le maire. b) Les listes déposées et enregistrées :
Composition des listes :
Une liste unique : Hervé GENON -— Véronique GAZET - Lionel MELLAN - Josyane BAZIN - Marc BALMON - Claire COMBET - Bruno RIZZON - Carole MASSUTTI - Bruno MICHELLAND -
Virginie BANTIN -— Nicolas BIBOLLET
M/Mme le maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections
sénatoriales.
Le maire indique que doivent être élus 7 délégués et 4 suppléants.
c) Élection des délégués titulaires
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 22
- bulletins blancs ou nuls : O0
- suffrages exprimés : 22
Ont obtenu :
- liste Hervé GENON : 22 voix
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste Hervé GENON : 7 délégués et 4 suppléants
Hervé GENON, Véronique GAZET, Lionel MELLAN, Josyane BAZIN, Marc BALMON, Claire
COMBET, Bruno RIZZON sont délégués titulaires. Carole MASSUTTI, Bruno MICHELLAND,
Virginie BANTIN, Nicolas BIBOLLET sont suppléants.
Après délibération, le conseil municipal valide les résultats à l'unanimité :
Aïnsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
La secrétaire de séance Monsieur le Maire
Josyane BAZIN Hervé GENON