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Convocation - Convocation et ordre du jour 25 4?x98115
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 25 4?x98115)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Inégalités sociales,
RÉGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Lézignan-Corbières, le 3 octobre 2024
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 09 OCTOBRE 2024
à 17H00
Foyer communal
Route de Ribaute
11 220 LAGRASSE
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 09 OCTOBRE 2024
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2024
- ANNEXE 1
2 - EXONERATIONS DE TEOM 2025
3 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE TEOM POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS PAR LE SERVICE PUBLIC D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES EN 2025
4 - VALIDATION DU PRE-PROGRAMME POUR LA CONSTRUCTION D'UN POLE PETITE ENFANCE - MAISON DES 1000 PREMIERS JOURS, CRECHE ET RPE - ANNEXE 2
5 - ADOPTION DES NOUVEAUX TARIFS D'OCCUPATION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE LA COUTIBO
- ANNEXE 3
6 - FONDS DE CONCOURS 2022- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE DAVEJEAN - COMPLEMENT AU FONDS DE CONCOURS INITIAL
7 - ACCORD DE PRINCIPE POUR PORTER LA MAITRISE D'OUVRAGE DU PROJET TEST AGRICOLE DE CREATIONS DE MICRO-FORAGES DANS LA VALLEE DE RIBAUTE, CAMPLONG D'AUDE ET FABREZAN
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES