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Arrêté - AM 2023 101 Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les courses pedestres de La Bonneuilloise le 14 mai 2023
Document publié le Dimanche 14 mai 2023 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Arrêté - AM 2023 101 Reglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les courses pedestres de La Bonneuilloise le 14 mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité -
BONNEUIL
6
7 rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
surMame
8
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°AM-2023-101
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DURANT
LES
COURSES
PÉDESTRES
«
LA
BONNEUILLOISE
»
LE
14
MAI
2023
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales :
VU
le
code
général
des
propriétés
des
personnes
publiques
;
VU
le
code
de
la
route :
VU
le
code
de
la
voirie
routière
;
VU
le
code
pénal
;
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
VU
la
demande
du
CSMB
d'organiser
des
courses
pédestres
«
La
Bonneuilloise
»
le
14
mai
2023
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
aux
abords
de
la
manifestation
susvisée,
en
vue
d'en
permettre
son
bon
déroulement
—
et
pour
des
motifs
de
sécurité
publique
;
ARRÊTE
Article
1%
: Le
dimanche
14
mai
2023,
entre
8
heures
30
et
13
heures,
la
circulation
de
tous
véhicules,
à
l'exception
des
véhicules
de
secours,
sera
interdite
pendant
toute
la
durée
de
passage
des
coureurs,
dans
les
rues
et
voies
privées
ouvertes
à
la
circulation
publique
suivantes
:
1°
pour
permettre
le
déroulement
des
courses
de
5
km
et
10
km
des
cadets
à
masters
:
-
rue
d'Estienne
d'Orves
;
-
avenue
Auguste
Gross
;
-
avenue
du
Colonel
Fabien
et
de
son
Régiment ;
-
trottoirs
de
l'avenue
Lucie
Aubrac
(ex
avenue
de
Boissy)
;
-
trottoirs
de
l'avenue
Marie-Claude
Vaillant-Couturier
(ex
avenue
de
Paris) :
-
rue
Paul
Vaillant-Couturier,
-
route
Clara
Zetkin
(ex
route
de
l'Ouest)
;
-
quai
de
Rancy
;
-
Voie
de
remontée
vers
la
rue
Alfred
Gillet ;
-
avenue
du
19
Mars
1962 ;
-
rue
de
l'Église
;:
-
rue
d'Estienne
d'Orves
(retour).
2°
pour
permettre
le
déroulement
des
courses
de
1,5
km
et
3
km
des
jeunes :
-
rue
Estienne
d'Orves
;
-
avenue
Auguste
Gross
;
-
avenue
du
Colonel
Fabien
et
de
son
Régiment
;
-
rue
Montaigne
;
-
rue
Mahsa
Amini
(ex
rue
des
Ecoles)
; -
avenue
Auguste
Gross
;
-
rue
Victor
Hugo
;
-
rue
Alexandre
Guillou
;
-
rue
Paul
Vaillant-Couturier
;
-
rue
Désiré
Dautier
;
-
rue
d'Estienne
d'Orves
(retour).
3°
pour
permettre
le
déroulement
de
la
course
de
0,5
km
pour
les
babys :
-
rue
Estienne
d'Orves
;
-
avenue
Auguste
Gross
-
avenue
du
Maréchal
Leclerc
et
sa
Division
;
-
rue
des
Usines
Périers
;
-
rue de
l'Église
;
-
place
Henry
Barbusse
;
-
rue
d'Estienne
d'Orves
(retour).
Pendant
le
déroulement
des
différentes
courses,
la
circulation
des
véhicules
et
des
cyclistes
y
sera
neutralisée
par
le
personnel
affecté
à
leur
organisation
et
par
les
forces
de
l'ordre.
Article
2
: Le
dimanche
14
mai
2023,
dès
6
heures
et jusqu'à
la
levée
de
l'interdiction
de
circulation
fixée
à
l'article
1°
du
présent
arrêté,
le
stationnement
de
tous
véhicules
sera
interdit
en
bordure
de
la
rue
Estienne
d’Orves.
Le
dimanche
14
mai
2023,
entre
8
heures
et
13
heures,
le
stationnement
de
tous
véhicules
sera
par
ailleurs
interdit
en
bordure
de
l'avenue
du
Colonel
Fabien
et
son
Régiment,
pour
sa
section
comprise
entre
l'avenue
Auguste
Gross
et
la
rue
Anatole
France,
côté
pair.
Pour
des
raisons
de
sécurité
liées
au
bon
déroulement
de
la
manifestation
susvisée
et
afin
de
ne
pas
constituer
une
entrave,
le
non-respect
de
l'interdiction
de
stationner
est
assimilé
à
un
stationnement
gênant
au
sens
de
l’article
R.417-10
IV
du
code
de
la
route
susvisé. Les
véhicules
laissés
en
stationnement
seront
retirés
immédiatement
de
la
voie
publique
et
mis
en
fourrière,
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.325-1
et
L.325-3
du
même
code. Article
3:
Le
dimanche
14
mai
2023,
entre
8
heures
30
et
13
heures,
l'itinéraire
des
véhicules
de
transports
en
commun
sera
dévié
:
1°
pour
la
ligne
RATP
n°104,
par
l'avenue
Lucie
Aubrac
(ex
avenue
de
Boissy),
dans
les
deux
sens
;
2°
pour
la
ligne
RATP
n°308,
par
l'avenue
Rhin
et
Danube
et
par
l'avenue
Lucie
Aubrac
(ex
avenue
de
Boissy),
dans
les
deux
sens.
Article
4
: La
signalisation
temporaire
de
police
découlant
des
présentes
et
la
mise
en
concordance
avec
la
signalisation
permanente
seront
mises
en
œuvre
par
le
demandeur,
sous
le
contrôle
des
Services
municipaux.
Article
5
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
réprimées
dans
les
formes
et
selon
les
modalités
prescrites
par
les
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
6
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
par
courrier
adressé
au
Tribunal
Administratif
de
Melun
—
43
rue
du
Général
de
Gaulle,
case
postale
n°8630,
77008
MELUN
cedex
—
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr. Arrêté
7
:Le
présent
arrêté
sera
inséré
au
registre
des
arrêtés
municipaux
et
une
copie
sera,
d'une
part
publiée
sur
le
site
internet
de
la
Ville
et
sur
les
lieux
de
la
manifestation,
d'autre
part
sera
adressée
:
- à
Monsieur
le
Commissaire
de
police
de
CRÉTEIL
;
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
des
Sapeurs-
Pompiers
de
SAINT-MAUR
DES
FOSSÉS
;
- au
service
d'exploitation
du
Groupe
RATP
;
- à
Madame
la
Responsable
de
la
Police
Municipale
de
BONNEUIL-SUR-MARNE
:
-
à
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
pour
exécution
chacun
en
ce
qui
le
concerne
;
- et
au
CSMB,
organisateur,
pour
notification.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 3
mai
2023.
Pour
le
Maire
par
délégation,
la
1ère
Adjointe
au
Maire
Mauie
DOUET-
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
Et de
sa
publication
le
1 {]
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
Nathalie
BOURGEOIS