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Convocation - Convocation
Convocation - convocation du conseil Municipale
Convocation - Affiche convocation
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Seuilly.
Lien du pdf (Convocation - Affiche convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONVOCATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de SEUILLY se réunira à la Mairie, en
session ordinaire le
Mardi 24 septembre 2024 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024.
2. Renouvellement de deux créations d’emploi non permanent
3. Avenant n°2 à la convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles du RPI
4. Transfert de la compétence « police de la publicité extérieure » au profit de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire
5. Admission en non-Valeur
6. Convention des Actes
7. Captages prioritaires : avis sur la demande d’instauration du droit de préemption communautaire pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine
8. Protection sociale complémentaire
9. Questions et informations diverses
-Recensement à population à partir du 16 janvier au 15 février 2025
-Remplacement de Thierry Fleury
-Point sur les Travaux
- Rédaction gazette
A SEUILLY,
le 19 septembre 2024