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Déliberation - CM+02+04+2026+LISTE+DES+
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - CM+02+04+2026+LISTE+DES+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Affiché le 07/04/2026
Publié sur le site internet de la
commune le 07/04/2026
& vignoble
GA
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 2 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le deux avril deux mille vingt-six, à dix-neuf heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil Municipal de GAILLAN-EN-MEDOC légalement convoqué le vingt-six mars deux mille vingt-six.
ÉTAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs Bertrand TEXERAUD, Maire, Agnès CUVYER, Jean-
François HAINAUT, Sylvie FERRAND, Laurent LABORDE, Danièle HIRIART, Adjoints, Catherine OBERON, René GRIMARD, Eloïse BOUILLARD, Magalie REY, Joëlle ALBERTO, Rémi COUDRET, Mathieu NARBATE, Vincent BIDOUZE, Gilles DUCLAUX, Elodie DEJEANS, Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Guillaume PASSONE, conseiller, qui a donné procuration à M. TEXERAUD, Maire
M. Gilles CUYPERS, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller
ABSENTS EXCUSÉS : Régina EMERY
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Agnès CUVYER
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Délibération n°2026/019 — Election des délégués du SIAEPA (Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau
Potable et d'Assainissement du Médoc)
Délibération n°2026/020 - Election des délégués du SIEM (Syndicat d'Electrification du Médoc)
Délibération n°2026/021 - Election des délégués du SDEEG (Départemental Energies et Environnement de la Gironde)
Délibération n°2026/022 - Désignation des représentants siégeant auprès de « Gironde Ressources »
Délibération n°2026/023 - Désignation du délégué au CNAS (Centre National d'Action Sociale)
Délibération n°2026/024 - Désignation des représentants auprès de la Mission Locale
Délibération n°2026/025 - Election des délégués de l'AAPAM
Délibération n°2026/026 - Election des du représentant auprès de la DFCI
Délibération n°2026/027 - Désignation du référent Forêt/ bois
Délibération n°2026/028 - Désignation du correspondant Tempête
Délibération n°2026/029 - Désignation du correspondant Défense/Armée
Délibération n°2026/030 - Désignation des délégués pour le SMICOTOM (Syndicat Médocain de Collecte et
de Traitement des Ordures Ménagères)
Délibération n°2026/031 - Désignation des délégués pour le Parc Naturel Régional du Médoc
Délibération n°2026/032 - Désignation des délégués pour le Syndicat Mixte des Bassins Versants de la Pointe
Medoc (SMBV)
Délibération n°2026/033 - Désignation des représentants pour la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées)
Délibération n°2026/034 - Création des commissions municipales et désignation de leurs membres
Délibération n°2026/035 - Création de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération n°2026/036 - Détermination du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS
Délibération n°2026/037 - Désignation des représentants du conseil municipal au CCAS
Délibération n°2026/038 - Proposition de représentants au sein de la CCID (Commission Communale des Im-
pôts Directs) FINANCES LOCALES
- Délibération n°2026/039 — Approbation du Compte Financier Unique (CFU 2025)
- Délibération n°2026/040 - Affectation du résultat définitif
- Délibération n°2026/041 - Décision Modificative n°1 du Budget communal 2026
- Délibération n°2026/042 - Vote des subventions aux associations pour 2026
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
- Délibération n°2026/043 - Règlement intérieur de la pause méridienne
FONCTION PUBLIQUE
-_ Délibération n°2026/044 - Création d'un poste d'agent de maitrise principal à temps complet au service
technique
- Délibération n°2026/045 - Création d'un poste d'agent de maitrise principal à temps complet au service
des écoles
- Délibération n°2026/046 - Création d’un poste d'Adjoint administratif principal de seconde classe à
temps non complet
Signatures :
Le Maire La Secrétaire de séance
Bertrand TEXERAUD Agnès CUVYE
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