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Déliberation - Délibérations+8+avril+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Famille,
PEN
Le
Poizat-Lalleyriat
2
MUNICIPAL
PORTE
0e
RETORD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
AU
CONSEIL
DU
LUNDI
8 AVRIL
2024
N°
de
la
Objet
Votes
délibération 080424.013
Approbation
du
compte
administratif 2023
du
budget
principal
Adoption
à l’unanimité
080424.014
Sbpiobaion
du
compte
administratif 2023
du
budget
lotissement
Adepione
Pons
Lalleyriat
080424.015
Approbation
du
compte
administratif 2023
du
budget
local
Adoption
l'unaninité
commercial
080424.016
Approbation
du
compte
administratif 2023
du
budget
local
Adoption
Ponant
commercial
des
Granges
080424.017
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
Adoption
à l’unanimité
080424.018
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
lotissement
Adoption
a Puinaminits
Lalleyriat
080424.019
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
local
commercial
|
Adoption
à l’unanimité
080424.020
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
local
commercial
Aderonal'umnnts
des
Granges
080424.021
Clôture
au
1° janvier
2024
du
budget
lotissement
Lalleyriat
Adoption
à l’unanimité
080424.022
Subvention
« plan
de
relance
pour
le renouvellement
forestier
» :
An
RENTE
abandon de la demande
d’aide (dossier Osiris FRF21D001000062)
Pts
080424.023
Affectation
des
résultats
2023
sur
l’exercice
2024
du
budget
principal |
Adoption
à l’unanimité
080424.024
Affectation
des
résultats
2023
sur
l’exercice
2024
du
local
_—.—
nc
.
Adoption
à l’unanimité
commercial
080424.025
Affectation
des
résultats
2023
sur
l’exercice
2024
du
local
En
.
.
Adoption
à l’unanimité
commercial
des
Granges
080424.026
Vote
taux
2024
taxes
directes
locales
Adoption
à l’unanimité
080424.027
Vote
du
budget
primitif 2024
— budget
principal
Adoption
à l’unanimité
080424.028
Vote
du
budget
primitif 2024
—
local
commercial
Adoption
à l’unanimité
080424.029
Vote
du
budget
primitif 2024
—
local
commercial
des
Granges
Adoption
à l’unanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le
11/04/2024
Le
Maire,